Le sport à l'épreuve de l'assurance

Responsabilité

Olivier Georges - Collection Juris associations, hors série

200 pages, parution le 05/09/2018

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Résumé

Les assurances occupent une place importante, voire incontournable, dans le paysage sportif et dans celui du droit du sport.

Sport et assurance... L'élément déclencheur d'une telle rencontre correspond à la matérialisation du risque sportif lui-même. Celui-ci peut être défini comme tout aléa propre à l'activité sportive à proprement parler ou tout événement aléatoire résultant directement ou indirectement de la pratique sportive ou de l'organisation d'une manifestation sportive.

Ainsi, via l'assurance, c'est la problématique relative à la sécurité du sportif qui prend toute son importance. Il s'agit bien évidemment d'une sécurité financière et non matérielle. On retrouve cette problématique en lien avec la sécurité dans l'ensemble des contentieux relatifs à la mise en jeu d'une responsabilité civile, à l'indemnisation ou encore au devoir de conseil et d'information.

Si la finalité de l'intervention des (compagnies d') assurances dans le sport est économique, à l'origine, le législateur avait encouragé cette intervention afin d'atteindre l'objectif de l'indemnisation totale des préjudices corporels subis par les sportifs. L'activité sportive ne pouvait donc pas échapper au droit commun de la responsabilité civile. En outre, le contentieux assurantiel constitue le périmètre par excellence dans lequel le sportif revêt sa qualité de consommateur. Les assurances permettent ainsi de mieux mettre en exergue la situation fragile dans laquelle se trouve le sportif même postérieurement à sa carrière.

L'ouvrage propose un aperçu d'une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l'assurance des acteurs sportifs, l'objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s'inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d'apprécier également les rôles joués par l'ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement.

Contrats d'assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d'information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux... L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif...

L'auteur - Olivier Georges

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Sommaire

Préface
Introduction
I. La rencontre : le déploiement de l'assurance dans la sphère sportive
1. L'assurance, une activité réglementée
2. Le mobile juridique : l'assurance obligatoire
II. Le contrat : la mise en œuvre d'une nouvelle collaboration
3. Le cadre initial : l'environnement économique du contrat groupe
4. Les effets produits : les obligations des acteurs au contrat
III. Le risque sportif : la mise en cause d'une responsabilité, un risque sportif spécifique
5. La responsabilité civile du sportif
6. La responsabilité civile de l'association sportive
7. Les responsabilités voisines
IV. Le principal interlocuteur : le rôle incontournable de l'assureur
8. Le sinistre : la raison de son entrée en scène
9. L'indemnisation : la finalité de son intervention
10. Le contentieux sportif assurantiel
Conclusion

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz, Juris éditions
Auteur(s)	Olivier Georges
Collection	Juris associations, hors série
Parution	05/09/2018
Nb. de pages	200
Format	19 x 24
Couverture	Broché
Poids	360g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247176816
ISBN13	978-2-247-17681-6