Le silence saisi par le droit privé

Terryn Martial-Braz

270 pages, parution le 08/10/2014

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Résumé

Le « fait de se taire, de ne rien dire » (Dictionnaire Le Larousse) est par définition une attitude ambiguë. Que le silence soit volontaire, fortuit ou imposé, le vide qu'il crée ouvre la voie à toutes les interprétations possibles.
Est-il l'expression d'un accord ou au contraire celle d'un refus ? Dissimule-t-il une attitude coupable qui doit être sanctionnée ou témoigne-t-il d'une pudeur légitime qui doit être respectée ?
La manifestation du silence soulève ainsi nécessairement de nombreuses questions qui se propagent au domaine juridique.
Le silence est-il doté de vertus juridiques ? Peut-on conférer certains effets contraignants ou libérateurs au silence ? Le silence doit-il être imposé, prohibé, autorisé ou protégé par le droit ? Le silence saisi par le droit peut-il avoir quelque effet ?
De manière plus générale, la question qui se pose est celle de l'interaction du droit et du silence : Le silence serait-il doté de vertus créatrices ou tout au contraire destructrices qui pourraient lui conférer quelque effet sur l'existence même des droits subjectifs ? Autrement dit, le silence a-t-il un quelconque impact sur l'existence du droit, sur sa création ou sa disparition ?
Et par ailleurs, quels effets le silence produit-il sur les droits subjectifs existants ? En permet-il la protection? Ou constitue-t-il au contraire, pour certains de ces droits, une menace qui conduit à l'envisager comme une source de responsabilité ?
Autant de questions qui ne peuvent appeler de réponses uniformes. De telles réponses sont pourtant nécessaires tant le silence semble omniprésent dans la plupart des branches du droit.
La recherche collective qui a animé l'ensemble des spécialistes invités les 16 et 17 janvier 2014 à y prendre part à la faculté de droit de Besançon propose un éclairage sur les liens entretenus par le silence et différentes branches du droit privé, contribuant ainsi à rendre ces territoires, jusque là très peu explorés, un peu moins mystérieux pour le juriste.