Le sentiment d'identité

Tel est le constat auquel conduit l'étude des orientations récentes du droit des personnes et de la famille. Naguère encore, l'état civil n'entretenait avec les sentiments individuels que des rapports distants et méfiants. La subjectivité était suspecte, comme rebelle aux contraintes institutionnelles.

Mais l'esprit des lois a évolué. L'identité juridique se soumet ainsi progressivement aux exigences du sentiment d'identité, tandis que le droit, plus généralement, est confronté à des multiples et contradictoires : à la stabilité des relations entre parents et enfants, à la flexibilité de l'Etat, à la certitude des origines biologiques et culturelles, au respect de la vie privée. Certes, la loi générale ne peut toujours suivre les méandres de l'individualité. L'impersonnalité du droit se concilie difficilement avec la quête d'authenticité qui traverse notre société. Pourtant, les fondements de nos lois, en matière d'autorité parentale, de filiation, de nom, de prénom et de sexe ont déjà partiellement changé, et intègrent le nouveau paramètre qu'est le sentiment d'identité. La notion juridique de vie privée s'est également transformée, au point de devenir un puissant facteur d'évolution des institutions familiales.

Cette évolution appelle une réflexion de juriste sur les concepts fondamentaux du droit des personnes et de la famille. Elle oblige aussi, nécessairement, à repenser la cohérence du droit, à redéfinir ses valeurs, à préciser le rapport de la loi aux faits sociaux et psychiques.

Daniel Gutmann, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Picardie - Jules Verne.