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Le sénat et sa légitimité - prix de thèse du sénat 2017
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Le sénat et sa légitimité - prix de thèse du sénat 2017

Le sénat et sa légitimité - prix de thèse du sénat 2017

L'institution interprète de son rôle constitutionnel

Benjamin Morel - Collection Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle

868 pages, parution le 18/04/2018

Résumé

Une thèse sur les dynamiques fondamentales contribuant à expliquer l'usage et l'interprétation du droit par les acteurs politiques

"Le Sénat ? Une assemblée d'hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une abondante mortalité." raillait Édouard Herriot. La légitimité du Sénat continue d'interroger citoyens, politiques et juristes depuis la Révolution française. Jamais satisfaite de sa seconde chambre, la France n'a pourtant jamais vraiment réussi à s'en passer. Le rôle du Sénat ne cesse donc d'être à la fois contesté et jugé nécessaire.
En s'appuyant sur les ressources du droit public et de la science politique, cette thèse se donne pour objectif de mieux comprendre le rôle de la seconde chambre française. À dessein, elle tend à considérer combien ce dernier est fonction de la manière dont cette institution conçoit sa légitimité. Ce travail n'a donc pas pour but d'interroger la légitimité du Sénat. Il représente bien plutôt une tentative pour comprendre comment l'appréciation de cette dernière le conduit à interpréter les normes applicables. Le jugement subjectif que l'institution sénatoriale porte sur sa légitimité doit ainsi être envisagé comme une variable explicative des divergences entre le droit et son application.
Le paradoxe entre la crise permanente de légitimité de la seconde chambre et le consensus croissant sur son existence ne s'en avère donc pas un. C'est parce que la légitimité du Sénat apparaît si précaire que les sénateurs interprètent les normes de façon à lui permettre d'occuper une fonction utile dans le système politique. Face à une si délicate alchimie, toute réforme du Sénat représente donc un pari difficile.

L'auteur - Benjamin Morel

(Docteur en Science politique à l'École Normale supérieure de Cachan, ATER en droit public à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne / Prix de thèse du Sénat 2017)

Autres livres de Benjamin Morel

Sommaire

PARTIE I : LA LEGITIMITE, CLEF DE VOUTE DU ROLE CONSTITUTIONNEL DE L'INSTITUTION
Titre I : Le système politique, structure de définition du rôle d'une seconde chambre
Titre II : La Constitution, fondation de l'interprétation du rôle du Sénat
PARTIE II : L'INSTITUTION, ARCHITECTE D'UN ROLE CONSTITUTIONNEL REVENDIQUE COMME LEGITIME
Titre I : Le rôle constitutionnel, l'oeuvre d'une représentation commune de l'institution
Titre II : Le rôle constitutionnel, le façonnement singulier d'un édifice juridique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Benjamin Morel
Collection Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
Parution 18/04/2018
Nb. de pages 868
Format 15.9 x 24.2
Couverture Broché
Poids 1180g
EAN13 9782247176984

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