Le sapeur-pompier et le juge

Recueil de jurisprudences

Marc Genovese - Collection Pompiers/Sécurité civile

372 pages, parution le 28/09/2006

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Résumé

Si tous les jugements et arrêts consacrés aux sapeurs-pompiers ne sont pas reproduits dans le présent recueil, le lecteur y trouvera l'essentiel des jurisprudences organisées autour des thèmes principaux qui guident à la fois l'action des soldats du feu et l'action du juge.

Loin d'être un sujet de contentieux majeur et d'encombrer le prétoire, le sapeur-pompier ne peut toutefois plus ignorer l'appréciation du juge.

Qu'il s'agisse d'une question de droit individuel, de relations avec les tiers ou de problèmes de responsabilité, l'intervention du juge, qu'il soit administratif, civil ou pénal, revêt aujourd'hui un caractère déterminant. C'est bien souvent à l'appui de sa décision que le sapeur-pompier va orienter son action et développer l'organisation et le fonctionnement du service, trouvant ainsi la réponse aux imprécisions ou aux "vides juridiques" parfois laissés par les textes.

L'intervention du juge est par ailleurs déterminante car elle peut aussi influencer l'élaboration des textes, dans un souci d'adaptation aux réalités du terrain. Tous les acteurs du service d'incendie et de secours, et au delà tous ceux qui ont à faire avec l'univers des sapeurs-pompiers, seront satisfaits de trouver dans le présent recueil, considérablement enrichi et à jour des dernières jurisprudences, les éléments permettant d'apporter des réponses aux questions posées au travers de la vision du juge.

L'auteur - Marc Genovese

Le Lieutenant-colonel Marc Genovese d'abord sapeur-pompier volontaire, devient professionnel en 1984. Parallèlement, il suit des études de droit : titulaire d'un DESS de police et sécurité, il obtient le doctorat en 1999. Spécialiste reconnu du droit appliqué aux services d'incendie, il enseigne à l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-pompiers et à l'Université. Il est en poste au SOIS des Alpes-Maritimes.

Marc Genovese participe à de nombreux colloques et il est l'auteur de plusieurs articles publiés dans des revues professionnelles ou juridiques.

Sommaire

Organisation et fonctionnement du service
Responsabilité
Responsabilité pénale
Carrière - Statut - Rémunération - Aptitude
Discipline
Aptitude médicale - Accidents de service
Grève
Associations

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Papyrus
Auteur(s)	Marc Genovese
Collection	Pompiers/Sécurité civile
Parution	28/09/2006
Nb. de pages	372
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	505g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782876031807
ISBN13	9782876031807