Le salarié, sujet de droit des sociétés

Actes du colloque de la faculté de droit de Caen (20 nov. 2004) / Bulletins Joly Sociétés - Juillet 2005 - Numéro spécial

Collectif Joly Editions - Collection Bulletins Joly Sociétés

120 pages, parution le 30/08/2005

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Résumé

Dans ce numéro spécial sont réunis les actes de la journée organisée le 20 novembre 2004 par les étudiants du DJCE, l'Association normande des juristes d'affaires et le Centre de recherche en droit privé, en collaboration avec le Centre régional de formation professionnelle des avocats de Caen.

Ce numéro spécial est ainsi l'occasion de conserver les interventions à ce Colloque qui, par leur richesse et leur complémentarité, donnent au lecteur, juriste professionnel tant praticien qu'universitaire, une vision exhaustive de la place du salarié dans la société. En effet, le développement de l'actionnariat salarié et l'irruption dans le droit des sociétés de dispositions consacrant davantage l'implication du salarié dans la vie sociétaire font de celui-ci tantôt un "sujet rebelle du droit des sociétés" lorsqu'il vient perturber les "canons du droit des sociétés", tantôt un "sujet exemplaire du droit des sociétés" lorsqu'il devient un "atout indéniable au service de la performance, de la création de valeur dans la société". Ce numéro est également l'occasion pour les Éditions Joly de répondre toujours mieux aux attentes et préoccupations des lecteurs, comme elles l'ont fait encore dernièrement avec un numéro consacré à l'ordonnance Valeurs mobilières du 24 juin 2004.

P.S.

Sommaire

Le salarié, sujet de droit des sociétés ? Propos introductifs
Le salarié optionnaire ou bénéficiaire de stock options
L'acquisition de la qualité d'actionnaire par le salarié dans le plan d'épargne d'entreprise
Les droits politiques des actionnaires
L'exercice des prérogatives par les salariés actionnaires. Droits financiers et patrimoniaux
Le salarié, organe de direction : le modèle allemand
Le principe de la direction salariée
Le contrôle de la direction salariée
Le salarié mandataire au sein d'un groupe
Délégation de pouvoir du salarié et représentation de la société
L'efficacité pénale de la délégation
Rapport de synthèse

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Joly
Auteur(s)	Collectif Joly Editions
Collection	Bulletins Joly Sociétés
Parution	30/08/2005
Nb. de pages	120
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	180g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782907512893
ISBN13	978-2-907512-89-3