Le risque pénal dans le sport

Jean-Pierre Vial - Collection Axe droit

396 pages, parution le 09/11/2012

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Résumé

L'ordre juridique sportif s'emploie à combattre les violences, les malveillances et imprévoyances qui sévissent dans le monde du sport. Mais la souveraineté fédérale a dû composer avec l'ordre juridique étatique et spécialement le droit pénal qui a seul qualité pour assurer la défense de l'intérêt général.

Le droit commun ne suffisant pas pour embrasser la matière, il a fallu créer de toute pièce un droit pénal spécifique du sport dont le périmètre d'intervention n'a cessé de s'étendre au fil des lois sur le sport. Un ouvrage méritait donc de lui être consacré.

Si un rappel de quelques notions fondamentales s'imposait pour la compréhension du sujet, l'essentiel de l'ouvrage s'efforce de répondre aux questions des dirigeants sportifs et des praticiens qui, s'interrogent sur l'application du droit pénal au sport. Ainsi, quelles inflexions a-t-il dû subir pour tenir compte des violences consubstantielles au sport ? Le sportif qui blesse un adversaire au cours d'une épreuve sportive s'expose-t-il à des poursuites pénales pour violences ou blessures involontaires ? Par ailleurs, l'exigence de risque zéro chez les adeptes du sport loisir a contribué à l'inflation législative et réglementaire. Quel est alors le risque pénal pour les exploitants d'établissements sportifs et leurs éducateurs sportifs qui ont enfreint les obligations légales de déclaration, de moralité, de qualification ou d'assurance ? A quoi s'exposent les organisateurs de manifestations sportives qui ont négligé de prendre les mesures de sécurité imposées par la réglementation pour la protection des compétiteurs et des spectateurs ?

La matière couvre un large spectre incluant l'imposante législation mise en oeuvre pour réprimer les fauteurs de trouble d'ans les stades et pour combattre le dopage. Les lecteurs y trouveront également tout l'éventail des incriminations qui répriment les atteintes à l'éthique du sport et plus spécialement les manquements au devoir d'égalité, de loyauté et de probité. La transversalité du sujet conduit à aborder plusieurs branches du droit pénal, comme celui de la consommation, celui des affaires ainsi que le droit pénal de l'environnement. L'auteur en profite pour relever certaines imperfections des textes et porter un regard critique sur un usage parfois excessif du droit pénal.

L'auteur - Jean-Pierre Vial

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Sommaire

Les principes fondamentaux
- Place du droit pénal
- Conditions de la responsabilité pénale
Les violences
- Violences des sportifs
- Violences des supporters
- Violences de l'encadrement sportif
Les malveillances
- Les manquements au devoir d'agir
- Les manquements au principe d'égalité
- Les manquements au devoir de la loyauté
- Les manquements au devoir de probité
- Les atteintes à la protection de l'environnement
- Les fraudes sportives
Les imprévoyances
- Les homicides et blessures involontaires
- La mise en danger d'autrui

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Jean-Pierre Vial
Collection	Axe droit
Parution	09/11/2012
Nb. de pages	396
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	440g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721215567
ISBN13	978-2-7212-1556-7