Le recel

Délit autonome et imprescriptible

Francis Dominguez

252 pages, parution le 18/09/2003

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Pourquoi un ouvrage sur le recel ?

Parce-que l'on ne peut ignorer cette infraction "fourré-tout" et générique en ce sens que :

dès lors qu'une infraction sera commise, on peut affirmer qu'un recel la suivra ;
dès lors que l'on ne parvient pas à qualifier précisément une infraction, le recel est souvent le seul moyen qui permet à la justice l'incrimination des délinquants.

Autrement dit, le recel est le palliatif qui permet à notre droit général de combler ses lacunes. Tout le monde est concerné, du " paysan " au " Chef de l'État ", du "gamin des cités " au "fils à papa ", du "pédégé " au " technicien de surface", du "journaliste" au "patron de presse"; sans oublier le monde judiciaire et policier, juges, procureurs, avocats, administrateurs, experts, O.P.]., gendarmes... Et n'oublions pas les personnes morales depuis 1994 à la seule exception de l'État.

À tel point que l'on peut dire que si l'on ne se reconnaît pas dans ce qui est dit dans le présent, cela ne veut pas dire que nous ne sommes pas concernés...
Patientez, votre tour...

Au sommaire

Introduction
Le recel de droit commun
- La qualification de l'infraction
- Le régime de l'infraction
- Conclusions

L'auteur - Francis Dominguez

Maître Francis Dominguez est avocat au Barreau de Paris et inscrit au barreau français de Bruxelles comme avocat communautaire, spécialisé en droit des Affaires et Pénal des affaires et sociétés, diplômé de l'Institut de Droit des Affaires PARIS-ASSAS.

Auteur de nombreux ouvrages sur le droit des Affaires pénales, fiscales et sociales dont - toujours d'actualité et unique référence mis à jour - De l'abus de biens sociaux

Il collabore par ailleurs assidument depuis près de 20 ans avec le Magazine Entreprendre, Lafont Presse, et est l'auteur de diverses rubriques mensuelles dans des Revues tels : Stop Arnaques, Franchise, Création d'Entreprise...

Autres livres de Francis Dominguez

Dirigeants (de droit et de fait), entrepreneurs : vos responsabilités et exonérations

Découvrir tous les livres de Francis Dominguez

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions du Guerrier
Auteur(s)	Francis Dominguez
Parution	18/09/2003
Nb. de pages	252
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	430g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782911347122