Le rebond du débiteur
Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique
Sarah Toubal - Collection Le droit aujourd'hui
354 pages, parution le 30/11/2023
Résumé
Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient l'efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ».
Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ».
Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?
Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ».
Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | L'Harmattan | |
| Auteur(s) | Sarah Toubal | |
| Collection | Le droit aujourd'hui | |
| Parution | 30/11/2023 | 30/11/2023 |
| Nb. de pages | 354 | - |
| Format | 15.5 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 536g | - |
| Contenu | - |
PDF ePub |
| EAN13 | 9782336416670 |
9782336416687 9782336416694 |
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