Le patrimoine archéologique et son droit

Introduction
Présentation des auteurs
Sommaire

1re Partie – Les valeurs du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – L'invention de l'objet archéologique, par Jean-Pierre Giraud
Chapitre 2. – Dimensions anthropologiques, culturelles et économiques du patrimoine archéologique : quelques réflexions pour les Amériques, par André Delpuech
Chapitre 3. – Le patrimoine archéologique : une source documentaire à gérer, par Gérard Aubin
Chapitre 4. – L'objet archéologique dans le droit des biens culturels, par Jean-François Poli

2e partie – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – Les figures du droit international de l'archéologie, par Vincent Négri
Chapitre 2. – L'appropriation publique des vestiges archéologiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, par Fabien Marchadier
Chapitre 3. – L'intérêt commun de l'humanité à la protection du patrimoine subaquatique, par Janet Blake
Chapitre 4. – L'inappropriable, l'inaliénable et le droit, par Judith Rochfeld
Chapitre 5. – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique, par Marie Cornu
Chapitre 6. – La protection pénale du patrimoine archéologique, par Elisabeth Fortis

3e partie – Les dimensions juridiques de la recherche archéologique : étudier, conserver et transmettre
Chapitre 1. – Qualifier juridiquement le patrimoine archéologique, par Noé Wagener
Chapitre 2. – Peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine des archives, par Pascal Even
Chapitre 3. – Trier, sélectionner et éliminer : peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine de l'archéologie, par Rolande Simon-Millot
Chapitre 4. – La propriété scientifique et la valorisation des résultats de la recherche, par Marion Bunan
Chapitre 5. – Conserver, étudier et exposer le patrimoine archéologique : le rôle des musées, par Alain Charron

4e partie – La propriété, l'étude scientifique et la conservation du patrimoine archéologique en droit comparé
Chapitre 1. – L'Angleterre, par Ruth Redmond-Cooper
Chapitre 2. – Les droits canadien et américain, par Robert K. Paterson
Chapitre 3. – Le droit hellénique du patrimoine archéologique, par Daphné Voudouri
Chapitre 4. – Le droit néerlandais, par Kamal El Addouti
Chapitre 5. – Le droit français, par Agnès Mathieu
Chapitre 6. – Les modèles du droit comparé sur le patrimoine archéologique : synthèse, par Marc Drouet

Illustrations