Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins

Alain Berenboom - Collection Création Information Communication

512 pages, parution le 24/02/2005 (3^eme édition)

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Résumé

Lorsque parut en 1995 "Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins", peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le "livre de référence" comme l'écrivait le professeur Françon.

Cette nouvelle édition elle aussi fera date : intégrant dix ans de réformes législatives ou réglementaires, de jurisprudence et de doctrine, elle n'est pas une simple mise à jour. Reprenant le fil de toute la matière, Alain Berenboom a entièrement revu son livre, repensé ses principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de sa pratique et de l'évolution des idées, bousculées par le numérique et l'internet. Le présent ouvrage rend compte du bouleversement qui, en quelques années, a suivi l'invasion de la galaxie Gutenberg par l'univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens, ainsi que les arrêtés d'exécution de la loi qui se sont bousculés depuis l'adoption de la législation de 1994.

Créateurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs graphiques et informatiques, tous les titulaires de droits mais aussi les consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré par de nombreux exemples tirés de la jurisprudence belge et étrangère la plus récente.

Le lecteur pourra consulter les différents textes de lois belges, européens et internationaux sur le site www.espace-larcier.com.

L'auteur - Alain Berenboom

Alain Berenboom est professeur à l'Université libre de Bruxelles et avocat. Comme expert, il a participé à l'élaboration des lois belge et luxembourgeoise sur le droit d'auteur, les droits voisins et les bases de données. Ecrivain, il est également l'auteur de plusieurs romans tels que La position du missionnaire roux, Lion noir et La Jérusalem captive.

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Le pique-nique des hollandaises

La position du missionnaire roux

La recette du pigeon a l'italienne

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Sommaire

Liste des abréviations
Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur
Introduction
Le droit d'auteur
Les droits voisins
Gestion collective sanctions
Annexes
Remerciements
Table alphabétique
Table des matières

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Alain Berenboom
Collection	Création Information Communication
Parution	24/02/2005
Édition	3^eme édition
Nb. de pages	512
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	898g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782804417215