Le juge d'instruction

Approches historiques

Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy - Collection Institutions

320 pages, parution le 16/12/2010

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Résumé

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion.

Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme "l'homme le plus puissant de France", selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge.

En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

L'auteur - Jean-Claude Farcy

Jean-Claude Farcy, ancien élève de l'ENS de Saint-Cloud, chargé de recherche au CNRS (Centre Georges Chevrier, Université de Bourgogne), travaille notamment sur l'histoire rurale et l'histoire de la justice française des XIXe et XXe siècles. Il a publié récemment : L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches (PUF, 2001), Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849 -juillet 1870) (EUD, 2003) et La mobilité d'une génération de Français. Recherche sur les migrations et les déménagements vers et dans Paris à la fin du XIXe siècle (avec Alain Faure, INED, 2003).

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions universitaires de Dijon
Auteur(s)	Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy
Collection	Institutions
Parution	16/12/2010
Nb. de pages	320
Format	15 x 23
Couverture	Broché
Poids	470g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782915611687
ISBN13	978-2-915611-68-7