Le droit face aux violences sexuelles et sexistes

Propos introductifs, C. Duparc, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'Institut d'Études Judiciaires d'Angers et J. Charruau, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur contractuel

AXE 1 : NOTION(S)

I. Identification en droit interne

- La défi des violences sexuelles ou sexistes à l'épreuve des principes constitutionnels du droit pénal, L. Leturmy, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

- Violences sexuelles/sexistes et droit du travail –; Approche par les notions, P. Adam, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine

- La difficile définition des violences sexuelles et/ou sexistes par le droit de la fonction publique, H. Muscat, Maître de conférences HDR en droit public, Université Rennes 1

- La difficile détermination des comportements sexuels infractionnels à l'encontre des mineurs, F.-X. Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Doyen de la Faculté de Droit, d'Économie, Gestion et AES Université Bretagne Occidentale

II. Identification en droit international et européen

- D'un corps à l'autre : la maltraitance du féminin dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Y. Lécuyer, Maître de conférences HDR en droit public, Université d'Angers et D. Tharaud, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Limoges

- Violences sexuelles, violences sexistes et violences fondées sur le genre en droit international. (Im)précisions terminologiques, H. Tigroudja, Professeur de droit public, Université Aix-Marseille

AXE 2 : RÉGIME

- Les particularités de la répression des infractions sexuelles ou sexistes, H. Matsopoulou, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Sud

- Violences sexuelles/sexistes et droit du travail –; Approche par le régime, G. Loiseau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

- Prévention et répression du sexisme dans la fonction publique, A. Taillefait, Professeur de droit public, Ancien doyen de la Faculté de Droit, d'Économie et de Gestion, Université d'Angers

- Regard critique sur la prescription des infractions sexuelles à l'égard des mineurs, E. Gallardo, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université Aix-Marseille

- La preuve des violences sexuelles et/ou sexistes devant les juridictions pénales internationales, M. Nicolas-Gréciano, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Clermont Auvergne

AXE 3 : FONDEMENTS

- La violence des hommes à l'aune des Lumières, X. Martin, Professeur émérite en histoire du droit Université d'Angers

- La ratio legis des normes visant à lutter contre les violences sexuelles ou sexistes, A. Casado, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Paris I Panthéon-Sorbonne

- Réflexions philosophiques sur le droit relatif aux violences sexuelles et/ou sexistes, S. Neuville, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Toulouse 1 Capitole

- L'influence des théories féministes sur le dispositif de lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes : quelle(s) réalité(s) ? M. Pichard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris Nanterre

Propos conclusifs, C. Puigelier, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis