Le droit du travail collectif - Tome 1

Relations professionnelles

Jean-Luc Putz

756 pages, parution le 16/06/2021

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Résumé

Connaître ses droits et ses obligations permet d'évoluer sereinement au sein de son environnement professionnel. Face au vide documentaire en la matière, Le droit du travail collectif, tome 1 offre une vue d'ensemble sur les particularités du droit du travail collectif luxembourgeois. L'ouvrage fait un tour d'horizon de cette matière. Il se concentre sur les spécificités nationales et reprend la doctrine et la jurisprudence disponibles.
Le droit du travail collectif, tome 1 - Relations professionnelles s'intéresse aux relations collectives dépassant le cadre de l'entreprise et plus particulièrement :
- les syndicats.
- la négociation collective et les conflits collectifs, c'est-à-dire en particulier la procédure de conciliation et le droit de grève.
- la représentation institutionnelle et notamment les institutions tripartites qui forment le noyau du modèle social luxembourgeois.

L'auteur - Jean-Luc Putz

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Sommaire

Abréviations
Plan de l'ouvrage
Préface
Titre 1 – Introduction
Chapitre 1 – Notion et caractéristiques générales
Chapitre 2 – Délimitation et interaction avec d'autres branches du droit
Chapitre 3 – Sources de droit
Chapitre 4 – Niveaux de représentation

Titre 2 – Droit syndical
Chapitre 1 – Notion de syndicat
Chapitre 2 – Liberté syndicale
Chapitre 3 – Structure du syndicat
Chapitre 4 – Activités syndicales classiques
Chapitre 5 – Intervention syndicale dans l'entreprise
Chapitre 6 – Représentativité syndicale
Chapitre 7 – Activités réservées ou non aux syndicats représentatifs
Chapitre 8 – Du côté des patrons

Titre 3 – Négociation collective
Chapitre 1 – Introduction
Chapitre 2 – Formation de la convention collective
Chapitre 3 – Champ d'application
Chapitre 4 – Durée et fin de la convention collective
Chapitre 5 – Règles régissant le contenu des conventions collectives
Chapitre 6 – Contenu matériel des conventions collectives
Chapitre 7 – Application de la convention collective
Chapitre 8 – Autres formes d'accords collectifs
Chapitre 9 – Négociation en matière de maintien de l'emploi
Chapitre 10 – En bref : la négociation dans d'autres cadres

Titre 4 – Conflits collectifs
Chapitre 1 – Office national de conciliation
Chapitre 2 – Procédures de conciliation
Chapitre 3 – Droit de grève

Titre 5 – Institutions
Chapitre 1 – Représentation au sein des trois pouvoirs classiques
Chapitre 2 – Chambres professionnelles
Chapitre 3 – Dialogue tripartite
Annexes
Bibliographie
Index alphabétique