Le droit des obligations dans l'intermédiation financière
Sébastien Bonfils - Collection Droit et économie
Résumé
Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure l'Intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore celui né de la jurisprudence.
Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités, non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels, mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est de rigueur et implique elle aussi des obligations.
Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux.
L'auteur - Sébastien Bonfils
Sébastien Bonfils est docteur en droit et maître de conférence à Sciences Po.
Sommaire
- Principales abréviations et conventions
- Introduction
- Le droit des obligations et l'unicité des contrats d'intermédiation financière
- Des contrats de prestation permanente des services
- Des contrats fiduciaires
- Le droit des obligations et la diversité des contrats d'intermédiation financière
- Le droit des obligations et le contrat d'intermédiation de gestion
- Le droit des obligations et le contrat d'intermédiation de marché
- Conclusion générale
- Bibliographie générale
- Index des mots-clés
- Index des décisions citées
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Sébastien Bonfils |
| Collection | Droit et économie |
| Parution | 14/06/2005 |
| Nb. de pages | 372 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 610g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275026398 |
| ISBN13 | 978-2-275-02639-8 |
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