Le droit des dessins et modèles
Droit communautaire, droit international, droit français et autres droits étrangers
Denis Cohen - Collection Pratique du droit
Résumé
Les dessins ou modèles sont partout. Tapis, appareils électroménagers, jouets, monuments funéraires, bijoux, édifices, chaussures, lunettes, logos, couteaux, automobiles, récipients, emballages alimentaires, rasoirs, tapisseries, téléphones, Mickey Mouse, chaises, lampes, parapluies, la montre que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre : tous ces produits, et tant d'autres, constituent des dessins ou modèles qui, s'ils témoignent d'un minimum de créativité, sont susceptibles d'être protégés par la loi.
Comment se protéger en France et hors des frontières nationales ? Quels types de contrats établir ? À quelles conditions ? Qui peut-on attaquer en contrefaçon ? Quand et comment ? Comment se défendre ? A toutes ces questions, cet ouvrage apporte des réponses simples et précises, qui se fondent sur une synthèse des règles de droit et de la jurisprudence les plus récentes.
Outil de travail indispensable à tous ceux qui sont directement ou indirectement concernés par le droit des dessins et modèles, cet ouvrage s'adresse aux créateurs, aux industriels, aux professionnels du droit et à ceux qui le deviendront.
L'auteur - Denis Cohen
Denis Cohen est le Chef de la Section juridique (systèmes d'enregistrements internationaux des marques, dessins et modèles et appellations d'origine) de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à Genève.
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Sommaire
- Introduction : Définition et enjeux des dessins et modèles
- Le droit français des dessins et modèles
- Le droit international des dessins et modèles
- Le droit communautaire des dessins et modèles
- Récapitulatif général
- Les droits nationaux étrangers
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Economica |
| Auteur(s) | Denis Cohen |
| Collection | Pratique du droit |
| Parution | 17/09/2004 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 486 |
| Format | 15,5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 769g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782717848809 |
| ISBN13 | 978-2-7178-4880-9 |
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