Le droit des baignades
Traité pratique
Christian Belhache - Collection Les indispensables
Résumé
Se baigner à partir d'une plage située en bordure de la mer, d'un lac, d'une rivière ou dans une piscine, municipale ou privée, est un plaisir de la vie de tous les jours.
Cependant, en cas de noyade ou d'accident, la responsabilité des acteurs locaux est de plus en plus souvent mise en cause. La législation et la réglementation applicables en matière de baignades, changeantes, parfois inadaptées à leur finalité et souvent mal connues, se révèlent d'une rare complexité. L'objectif de cet ouvrage est de rendre ce droit accessible à tous : maires, sapeurs-pompiers, sauveteurs, policiers, instituteurs, chefs d'établissements, responsables de bases de loisirs ou de colonies de vacances, parents...
En vous permettant de connaître exactement vos droits, mais également vos devoirs et vos obligations, l'ouvrage contribuera à mieux prévenir les risques. Entièrement actualisée, cette nouvelle édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires, notamment la loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines, la circulaire du 13 juillet 2004, qui définit les conditions pratiques de mise en oeuvre de l'enseignement de la natation pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires, des collèges et des lycées, et l'arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif.
L'auteur - Christian Belhache
Christian Belhache, magistrat honoraire et titulaire du diplôme de maître-nageur sauveteur, s'intéresse au droit des baignades depuis plusieurs années. Sa connaissance du sujet fait autorité auprès de ceux qui, à un titre quelconque, doivent assurer la sécurité des lieux de baignade. Ses conférences et l'ensemble de ses travaux contribuent à faire avancer une matière dans l'étude de laquelle peu de personnes se sont aussi complètement investies.
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Sommaire
- Application du droit des baignades dans l'espace
- Organisation des baignades
- Surveillance des baignades
- La responsabilité
- Salubrité et police des baignades
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Groupe Berger-Levrault |
| Auteur(s) | Christian Belhache |
| Collection | Les indispensables |
| Parution | 21/08/2006 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 600 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1015g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782701315423 |
| ISBN13 | 978-2-7013-1542-3 |
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