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Le droit de l'union européenne et le juge belge/het recht van de europese unie en de belgische rechter
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le droit de l'union européenne et le juge belge/het recht van de europese unie en de belgische rechter

Le droit de l'union européenne et le juge belge/het recht van de europese unie en de belgische rechter

Het recht van de europese unie en de belgische rechter

Nicolas Cariat - Collection IDHAE

506 pages, parution le 03/11/2015

Résumé

Cet ouvrage bilingue examine en profondeur l'application par les juridictions belges du droit de l'Union européenne, dont l'importance pratique concerne désormais l'ensemble des branches du droit.

Cet ouvrage bilingue, destiné aux praticiens du droit, examine en profondeur l'application par les juridictions belges du droit de l'Union européenne, dont l'importance pratique concerne désormais l'ensemble des branches du droit.

L'auteur - Nicolas Cariat

Nicolas Cariat est avocat au barreau de Bruxelles, professeur invité à l’Université Saint-Louis–Bruxelles et chargé de cours invité à l’Université catholique de Louvain.

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Sommaire

Voorwoord – Préface
Inhoud – Sommaire
Introduction – Inleiding

Première partie : Problématiques générales relatives à l'application du droit de l'Union européenne par les juridictions nationales – Deel 1: Algemene aspecten van de toepassing van het EU-recht door de nationale rechter
De bevoegdheid van EU-lidstaten voor de aanname van regels van nationaal procesrecht: grenzen in de rechtspraak van het Hof van Justitie, door Janek Tomasz Nowak
De EU-rechtsorde: de beginselen van voorrang en rechtstreekse werking, door Nathan Cambien en Marieke Van Nieuwenborgh
La détermination de l'applicabilité du droit de l'Union européenne à une situation particulière, par Nicolas Cariat et Paul Dermine
"Help! Een prejudiciële vraag?' – Een eerste hulpdoos bij prejudiciële vragen aan het Hof van Justitie, door Tim Corthaut
Het Europees burgerlijk procesrecht en de inpassing ervan in de Belgische rechtsorde, door Sven Sobrie

Deuxième partie : L'application du droit de l'Union européenne par les juridictions belges – Deel 2: De toepassing van het EU-recht door de Belgische rechter

Le droit de l'Union européenne devant les juridictions de l'ordre judiciaire, par Jérémie Van Meerbeeck
De Raad van State als EU-rechter, door Kris Wauters m.m.v. Aurore Percy
Het Grondwettelijk Hof als EU-rechter, door Willem Verrijdt
L'application du droit de la concurrence par les autorités belges : un alignement parfait entre le droit belge et de l'Union européenne ?, par Damien Gerard
L'invocation du droit de l'Union européenne devant le Conseil du contentieux des étrangers, par Luc Leboeuf et Sylvie Saroléa
La " discrimination à rebours " et son appréhension par la Cour constitutionnelle belge, par Thomas Bombois
Overheidsaansprakelijkheid wegens schending van het EU-recht, door Britt Weyts

Troisième partie : Questions particulières de procédure – Deel 3: Specifieke procesrechtelijke vraagstukken
De invloed van het Europees recht op de Belgische taalwetgeving in gerechtszaken, door Isabelle Bambust
Quelques propos sur les dépens et l'aide juridictionnelle dans les procédures devant la Cour de justice de l'Union européenne et leur incidence dans les procédures nationales, par Jonathan Wildemeersch


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Auteur(s) Nicolas Cariat
Collection IDHAE
Parution 03/11/2015
Nb. de pages 506
Format 15.8 x 23.8
Couverture Broché
Poids 760g
EAN13 9782802749578

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