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Le contrat portant sur une chose future
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le contrat portant sur une chose future

Le contrat portant sur une chose future

Essai d'une théorie générale

Wiyao Kao - Collection Logiques juridiques

414 pages, parution le 21/12/2022

Résumé

Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.

Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) L'Harmattan
Auteur(s) Wiyao Kao
Collection Logiques juridiques
Parution 21/12/2022 22/12/2022
Nb. de pages 414 -
Format 15.5 x 24 -
Couverture Broché -
Poids 610g -
Contenu - ePub
PDF
EAN13 9782140299018 9782140299032
9782140299025

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