Le constitutionnalisme américain
Au-delà de la constitution des origines et de la constitution vivante
Résumé
Jack M. Balkin est Knight Professor of Constitutional Law and First Amendment à la Law School de l'Université de Yale. Son blog de droit constitutionnel est un des plus réputés aux États-Unis.
Plus de deux cents ans après son adoption, comment lire la Constitution des États-Unis et l'interpréter en juriste ? Deux conceptions radicales opposent d'un côté, les tenants de l'originalisme - insistant sur la lettre du document de 1787 - et de l'autre, ceux de la "constitution vivante", prenant en considération sa nécessaire adaptation à l'époque contemporaine. Aux yeux de Jack M. Balkin, ni l'une ni l'autre de ces conceptions n'est tenable.
Selon lui, la Constitution se présente non pas comme un édifice achevé, mais comme un cadre composé du texte et de ses principes sous-jacents. Au sein de ce cadre, de nouvelles constructions qui ont grandement modifié l'allure générale de l'ensemble ont été bâties, sous le contrôle et avec l'aide du juge constitutionnel. Dans cette perspective, les changements constitutionnels oscillent, accompagnant les mouvements de fond de la société, lorsque ceux-ci s'avèrent durables. Il en ressort que le texte d'origine recelait des capacités (insoupçonnées) d'évolution. Ainsi, la Constitution américaine remplit une triple fonction : elle est non seulement le droit fondamental (la constitution au sens strict, c'est-à-dire "un plan de base pour la vie politique"), mais également le droit supérieur des États-Unis (les valeurs) et "notre droit" (le droit qu'il appartient à chaque Américain de défendre comme le sien et de faire vivre).
Jack M. Balkin conçoit donc le living originalism - titre anglais de ce livre et de sa théorie de l'interprétation - comme étant à la fois un moyen de rendre compte du système constitutionnel des États-Unis tel qu'il s'est développé et continue d'évoluer, et aussi une ressource afin d'illustrer le constitutionnalisme démocratique. Il a ainsi publié un livre marquant de théorie constitutionnelle dont la traduction permet au lecteur français de se familiariser avec les belles questions d'interprétation constitutionnelle que recèle l'exégèse actuelle de la Constitution de Philadelphie.
Jack M. Balkin est Knight Professor of Constitutional Law and First Amendment à la Law School de l'Université de Yale. Son blog de droit constitutionnel est un des plus réputés aux États-Unis. Il a inauguré à Paris, en mai 2014, la Chaire Villey, prononçant les "Villey Lectures' publiées dans la revue Jus Politicum (n° 14, juin 2015).
Sommaire
Introduction à la version en langue française
Titre I : La fidélité
Chapitre 1 :
La fidélité au texte et au principe
Chapitre 2 :
Le respect de la structure d'origine
Chapitre 3 :
Pourquoi la signification originelle ?
Chapitre 4
: Le droit fondamental, le droit supérieur, notre droit
Chapitre 5
: La foi en la constitution et la rédemption de la constitution
Chapitre 6
: Les différentes conceptions du respect de l'originaire
Chapitre 7 :
Les précédents et les exceptions pragmatiques
Titre II : L'interprétation constructrice
Chapitre 8 :
Un objectif de persuasion
Chapitre 9 :
Le commerce
Chapitre 10 :
" Les privilèges ou les immunités "
Chapitre 11
: L'égalité devant le droit
Chapitre 12
: Les textes et les principes
Titre III : Le changement
Chapitre 13 :
Le constitutionnalisme vivant repensé
Chapitre 14 :
Le changement et la légitimité
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Collection | Droit politique |
Parution | 14/12/2016 |
Nb. de pages | 478 |
Format | 17.3 x 24.3 |
Couverture | Broché |
Poids | 810g |
EAN13 | 9782247156580 |
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