Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
La ZAC
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

La ZAC

La ZAC

Zone d'aménagement concerté

Isabelle Demeure, Jean-Yves Martin, Michel Ricard - Collection Guides juridiques

306 pages, parution le 13/07/2004

Résumé

Instrument essentiel des opérations d'aménagement urbain, la ZAC a été conçue comme un outil d'urbanisme souple et cohérent, avec un double objectif : offrir à l'urbanisation des terrains convenablement équipés et desservis et faire en sorte que la réalisation des opérations importantes soit l'occasion d'ordonner le développement de l'agglomération dans l'espace et dans le temps. Avec la loi SRU, la ZAC prend mieux en compte la cohérence du développement urbain de l'agglomération et de la commune. La ZAC continue ainsi de rencontrer un réel succès auprès des collectivités territoriales en raison de sa souplesse et de son efficacité opérationnelle.

L'ouvrage présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme et par rapport aux autres modes d'aménagement. Toutes les étapes de la réalisation d'une ZAC, depuis les études préalables, d'urbanisme et opérationnelles, jusqu'au dossier de réalisation et à son financement, sont décrites en détail. Sont également étudiées la maîtrise foncière du périmètre, la commercialisation des travaux et le régime contentieux des ZAC.

L'ouvrage, précis et didactique, est enrichi de Remarques et Conseils pratiques issus de la pratique professionnelle de ses auteurs. Il propose en annexe des modèles de conventions d'aménagement, de cahiers des charges de cession ou concession d'usage des terrains, ainsi qu'un modèle de convention participation au financement des équipements.

La ZAC s'adresse à tous les acteurs de l'urbanisme, aménageurs, responsables de collectivités territoriales en leur proposant la première analyse pratique et opérationnelle de la ZAC et des procédures qui s'y rattachent.

L'avis du libraire Eyrolles

Pratique et opérationnelle, cette analyse explique toutes les étapes de la réalisation d'une ZAC et des procédures qui s'y rattachent. En annexe : des modèles de conventions d'aménagement, de cahiers des charges de cession ou concession d'usage des terrains, et de convention participation au financement des équipements.

L'auteur - Isabelle Demeure

Isabelle Demeure, titulaire d'un Ph.D. en informatique de l'universite du Colorado a Boulder, est maitre de conferences au departement Informatique et Reseaux de l'Ecole Nationale Superieure des Telecommunications (ENST). Elle y anime le groupe < Architecture et systemes pour le temps reel et la repartition >.

Autres livres de Isabelle Demeure

L'auteur - Jean-Yves Martin

Jean-Yves Martin - Conseiller en urbanisme opérationnel.

Autres livres de Jean-Yves Martin

L'auteur - Michel Ricard

Michel Ricard est docteur en droit, avocat à la Cour.

Autres livres de Michel Ricard

Sommaire

  • ZAC et autres modes d'aménagement
  • Études préalables et opérationnelles
  • Articulation des ZAC avec les documents locaux d'urbanisme
  • Création de la ZAC
  • Dossier de réalisation
  • Modalités de réalisation des ZAC
  • Financement de l'aménagement
  • Maîtrise foncière du périmètre opérationnel
  • Travaux d'aménagement et Commercialisation des terrains
  • Évolution de la ZAC en cours d'opération
  • Contentieux des ZAC
  • Annexes
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Isabelle Demeure, Jean-Yves Martin, Michel Ricard
Collection Guides juridiques
Parution 13/07/2004
Nb. de pages 306
Format 16 x 26
Couverture Broché
Poids 550g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281124002
ISBN13 978-2-281-12400-2

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription