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La titrisation des actifs intellectuels
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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La titrisation des actifs intellectuels

La titrisation des actifs intellectuels

Preface De Nicolas Binctin ; Postface D'Andre Prum

Alexandre Quiquerez - Collection Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg

626 pages, parution le 06/05/2013

Résumé

Un ouvrage clair, innovant, illustré et documenté sur le phénomène de la titrisation des actifs intellectuels.

Cet ouvrage approfondit pour la première fois l'application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.

L'auteur - Alexandre Quiquerez

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Sommaire

Remerciements
Avant-propos
Préface
Sommaire
Principales abréviations
Introduction générale

• PARTIE 1 – LA COMPATIBILITÉ DU DOMAINE TITRISABLE AVEC LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TITRE 1 – LA DIVERSITÉ DES SOUS-JACENTS ÉLIGIBLES
TITRE 2 – L'APPLICABILITÉ PARFAITE DU CONCEPT DE RISQUE TITRISABLE

• PARTIE 2 – L'ADAPTATION DU MONTAGE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TITRE 1 – LA SOUPLESSE DES RÈGLES DU MONTAGE
TITRE 2 – LE RESPECT DES INTÉRÊTS LIÉS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Annexe : opérations de titrisation d'actifs intellectuels
Bibliographie principale
Index


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Alexandre Quiquerez
Collection Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg
Parution 06/05/2013 23/05/2013
Nb. de pages 626 624
Format 16.2 x 24.1 -
Couverture Broché -
Poids 960g -
Contenu - ePub
EAN13 9782804453985 9782804456696
ISBN13 978-2-8044-5398-5 -

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