Résumé
Comment rédiger un contrat dans les règles de l'art ?
Si le contrat n'exige pas en principe la rédaction d'un écrit, celle-ci s'impose souvent pour des raisons pratiques.
L'écriture du contrat soulève alors différents problèmes que la vénération du consensualisme a quelque peu relégués aux oubliettes.
Lorsque les parties décident de sceller leur accord dans un écrit, comment faire ? Comment l'écrire ce contrat ? Quel titre lui donner ? Un préambule est-il nécessaire ? Faut-il un glossaire ? Les clauses d'un contrat racontent par ailleurs très souvent une histoire, celle des parties. Lient-elles vraiment le juge ? Quelle est véritablement leur fonction ? Et le contrat roule-t-il sur un ou des champs lexicaux spéciaux ? Répond-il à quelque structure ? Autant de questions, parmi bien d'autres, qui justifient la question : une stylistique contractuelle existe-t-elle ? Quels en seraient les éléments ? Au reste, cette stylistique évolue-t-elle ? Varie-t-elle dans le temps et dans l'espace ? Le problème revêt aussi une dimension historique et comparative.
Cet ouvrage a pour objet d'inviter des spécialistes à y réfléchir. Il s'inscrit non seulement dans une approche critique du droit, mais aussi dans le mouvement Droit & Littérature.
Sommaire
Intervenants : Nicolas Warembourg, Professeur à l'Université Paris I, David Deroussin, Professeur à l'Université Lyon III, Patrick Wéry, Professeur ordinaire à l'UC Louvain, Laurence Usunier, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise, Isabelle Richard, Professeur à l'Université de Nantes.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 21/04/2022 |
| Nb. de pages | 252 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 354g |
| EAN13 | 9782247215379 |
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