La sécurité alimentaire et la réglementation des OGM

Perspectives nationale, européenne et internationale

Paul Nihoul, Stéphanie Mahieu

348 pages, parution le 17/03/2005

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Résumé

Ces dernières années, plusieurs crises alimentaires ont ébranlé la confiance des consommateurs. Aujourd'hui, ceux-ci sont confrontés à un nouveau phénomène : l'utilisation croissante de technologies nouvelles dans le secteur agroalimentaire.

Afin d'encadrer cette nouvelle réalité, des règles ont été élaborées aux niveaux national, européen et international. En particulier, diverses législations réglementent les risques spécifiques aux OGM et à leurs produits alimentaires dérivés. Ces réglementations tentent de concilier des enjeux importants et variés : économiques, sociétaux, sanitaires, consuméristes, éthiques et environnementaux.

Cet ouvrage propose une analyse originale, exhaustive et pratique de ces législations, ainsi que des mécanismes matériels et procéduraux qu'elles mettent en oeuvre. En filigrane, une réflexion critique et prospective balise le champ de cette problématique. L'étude présente un caractère pluridisciplinaire, grâce aux contributions de plusieurs experts : praticiens du droit, politologues, chercheurs universitaires et acteurs provenant des institutions concernées.

Cet ouvrage constitue ainsi un précieux outil de référence tant pour les praticiens que pour les scientifiques. De manière plus générale, il s'adresse à toute personne intéressée par la sécurité alimentaire et les OCM, que ce soit dans la sphère privée ou professionnelle.

L'auteur - Paul Nihoul

Paul NIHOUL est titulaire de la chaire Jean-Monnet sur la société européenne de l'information à l'Université de Groningue (Pays-Bas). Il est aussi Professeur associé à l'Université de Louvain (Belgique) à l'Université R. Schuman de Strasbourg et à l'Université de Paris II Panthéon-Assas (France). Il a obtenu un doctorat à Louvain et une maîtrise à Harvard (États-Unis). Pendant plusieurs années il a travaillé à la Cour de justice des Communautés européennes.

Sommaire

Introduction
Mise en contexte : la sécurité des produits de consommation. Perspectives horizontales et verticales
La régulation européenne des risques alimentaires : un palimpseste moderne ?
Quelle responsabilité pour les exploitants du secteur agroalimentaire ?
Une approche nationale de la sécurité de la chaîne alimentaire : l'AFSCA, en Belgique
Le contrôle des risques dans la réglementation européenne relative aux OGM : vers un système conciliateur et participatif
La régulation internationale des OGM : une nouvelle de tour de Babel ?
Comment démocratiser la régulation publique des enjeux techniques. Le cas des OGM en Belgique
Grandeur et servitudes du principe de précaution en matière de sécurité alimentaire et de santé publique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Paul Nihoul, Stéphanie Mahieu
Parution	17/03/2005
Nb. de pages	348
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	621g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782804418243
ISBN13	978-2-8044-1824-3