La rupture du contrat de travail pour motif grave - Volume 3

Les différents cas d'espèce du motif grave

Viviane Vannes

390 pages, parution le 22/02/2022

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

DROIT BELGE

Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable cer-titude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle.
En trois tomes, l'ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d'autres dispositions légales et les principes généraux du droit. L'objectif poursuivi est de cerner le concept de motif grave, les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé, la réalité et l'appréciation du motif grave.
Dans le premier tome, l'auteure s'est attachée à cerner la notion de faute consti-tutive de motif grave et les exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave.
Le deuxième tome, en préparation, portera quant à lui sur la preuve du motif grave et le rôle du juge en cette matière.
Le présent ouvrage contient une analyse approfondie des différents cas d'espèce du motif grave. L'auteure examine les diverses situations constituant, aujourd'hui, un motif grave et tente de dégager des règles générales devant guider l'appré-ciation de celui-ci.
L'ouvrage n'a pas pour vocation d'être exhaustif. Il ne le pourrait d'ailleurs pas tant le droit du travail est évolutif et qu'un concept, à peine acquis par les juristes, peut être en voie de modification, voire de suppression. Il entend faire le relevé des différentes situations constitutives, aujourd'hui, de motif grave de congé et mettre en évidence l'équilibre actuel établi par les tribunaux entre les exigences des employeurs et les comportements fautifs des travailleurs ou, inversement, entre les revendications des travailleurs et les sanctions des employeurs.
À travers cette analyse, le lecteur pourra se faire une idée de l'évolution du monde du travail et de ses exigences éthiques en perpétuelle mutation.