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La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée

La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée

Le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en france

Raphaële Parizot - Collection Bibliothèque des sciences criminelles

456 pages, parution le 24/08/2010

Résumé

La responsabilité pénale est une institution globalement inchangée depuis l'avènement d'un droit pénal moderne. Elle permet, en principe, de répondre à toute forme de délinquance, accomplie ou en passe de l'être, individuelle ou collective. Cependant, depuis plusieurs années, une nouvelle forme de délinquance, la criminalité organisée, met à mal cette institution. L'association de malfaiteurs et le blanchiment, infractions symptomatiques de la criminalité organisée, sont également symptomatiques d'un tel affrontement. Ces deux infractions s'échappent des principes gouvernant temporellement (tentative / consommation) et personnellement (théorie de la participation criminelle) la responsabilité pénale et, au-delà, vont jusqu'à les remettre en cause, le tout sans nécessité démontrée. Mais il faut dépasser ce constat alarmant et essayer de faire des propositions. Au tableau d'une responsabilité pénale malmenée par la criminalité organisée doit succéder la recherche d'un rapport de force renversé, d'une responsabilité pénale, non plus éprouvée, mais épreuve pour la criminalité organisée. Pour cela, il faut renouer avec une responsabilité pénale solide, certes aménagée par rapport à la réalité criminelle, mais respectueuse des principes traditionnels du droit pénal, fondée et encadrée, la seule à même de bousculer la criminalité organisée sans se sacrifier. Pour enrichir la démonstration, l'étude s'est voulue comparative. Droit éminemment doctrinal, reposant sur un code datant de la première moitié du XXe siècle et, comme on le sait, très au fait sur la criminalité organisée, le droit italien s'est naturellement imposé à côté du droit français plus pragmatique, assorti d'un code récent et encore néophyte sur le sujet de la criminalité organisée.

L'auteur - Raphaële Parizot

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Sommaire

  • Une responsabilite penale dilatee sans mesure
    • Une responsabilité pénale dilatée sans mesure
    • Une responsabilité pénale dilatée sans fondement
  • La responsabilite penale, epreuve pour la criminalite organisee
    • Une responsabilité pénale dilatée à justifier
    • Une responsabilité pénale dilatée à encadrer
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Raphaële Parizot
Collection Bibliothèque des sciences criminelles
Parution 24/08/2010
Nb. de pages 456
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 748g
EAN13 9782275035895
ISBN13 978-2-275-03589-5

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