La responsabilité du médecin

Sophie Hocquet-Berg, Bruno Py - Collection Droit professionnel

150 pages, parution le 18/07/2006

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Résumé

S'il est vrai que l'on a peur de ce que l'on ne connaît pas, alors il est indispensable aux praticiens de la santé de découvrir les arcanes de la responsabilité du médecin.

Cet ouvrage est destiné aux médecins, conscients de la nécessité de maîtriser les principes juridiques qui régissent leur activité professionnelle. Il intéressera aussi les juristes, étudiants et praticiens, soucieux de connaître l'état actuel du droit de la responsabilité médicale, en perpétuelle évolution. Centré sur la responsabilité civile et pénale du médecin, ce livre propose au lecteur de nombreuses situations pratiques, loin des exposés théoriques et abstraits. Sont ainsi envisagées les principales infractions susceptibles d'engager la responsabilité pénale d'un médecin et les faits générateurs de responsabilité civile sanctionnés par le versement de dommages-intérêts au patient et/ou à ses proches.

Les auteurs se sont efforcés de répondre aux questions qui se posent quotidiennement aux médecins, en s'appuyant sur la législation et la jurisprudence les plus récentes. Sans céder au catastrophisme ou au pessimisme, ils montrent que les risques juridiques ne se situent pas forcément où on les imagine. Les lecteurs découvriront ainsi que les juges relèvent régulièrement le haut niveau technique et scientifique des praticiens, tout en déplorant certaines carences sur le plan relationnel et humain.

L'auteur - Sophie Hocquet-Berg

Sophie Hocquet-Berg, docteur en droit, maître de conférences à l'université Paul-Verlaine de Metz, membre de l'institut de recherche ID2, est spécialiste de responsabilité civile médicale. Cette universitaire est également juge de proximité et membre de la Commission régionale de conciliation et d'indemnisation de Lorraine.

L'auteur - Bruno Py

Bruno Py, docteur en droit, maître de conférences à l'université de Nancy 2, membre de l'institut de recherche ISCRIMED, est spécialiste de responsabilité pénale médicale. Auteur de plusieurs ouvrages, cet universitaire est membre de la Commission régionale de conciliation et d'indemnisation de Lorraine et conseiller juridique du Conseil départemental de l'Ordre national des médecins.

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Sommaire

Liste des abréviations
Introduction
Première partie La responsabilité civile du médecin
- Chapitre I. Les conditions de la responsabilité civile du médecin
- Chapitre II. La mise en oeuvre de l'action en responsabilité civile du médecin
Seconde partie La responsabilité pénale du médecin
- Chapitre I. La protection pénale du corps des patients
- Chapitre II. La protection pénale des intérêts des patients
Bibliographie sommaire
Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Heures de France
Auteur(s)	Sophie Hocquet-Berg, Bruno Py
Collection	Droit professionnel
Parution	18/07/2006
Nb. de pages	150
Format	13 x 20
Couverture	Broché
Poids	205g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782853852845
ISBN13	978-2-85385-284-5