La responsabilité des constructeurs
Michel Zavaro - Collection Litec Immo
Résumé
Dans l'immense majorité des cas, les désordres qui affectent les constructions proviennent des fautes des constructeurs, qu'il s'agisse d'erreur de conception ou plus fréquemment de mise en oeuvre incorrecte, et parfois du vice des matériaux mis sur le marché sans essais suffisants. Les mesures prises pour réduire le nombre des sinistres en obligeant les constructeurs à justifier de leurs compétences sont insuffisantes ; à défaut d'une véritable prévention, la pratique a donné une importance considérable à la responsabilité après la réception au détriment du contrôle de l'exécution du marché.
La responsabilité des constructeurs est ainsi devenue une matière complexe, d'accès difficile. Praticiens et étudiants se sentent trop souvent désarmés devant les problèmes qu'elle pose. Pourtant les enjeux sont importants.
Cet ouvrage présente l'état du droit positif dans ce domaine très mouvant ; il dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour aborder les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la responsabilité des fournisseurs. Synthèse claire et accessible du droit privé, cet ouvrage aborde également les problèmes que pose la responsabilité des constructeurs en droit public.
L'avis du libraire Eyrolles
Synthèse claire et accessible, ce manuel juridique dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour analyser les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la responsabilité des fournisseurs.
L'auteur - Michel Zavaro
Michel Zavaro est président de chambre à la cour d'appel de Paris. Docteur en droit, il a enseigné le droit de la construction en 3e cycle à Nice, Aix-en-Provence et Toulon. Il enseigne toujours à la faculté de droit de Toulon et du Var.
Autres livres de Michel Zavaro
Sommaire
- La responsabilité et les garanties légales liées à la construction
- Les garanties légales dans leurs contexte de base
- La garantie légale en dehors du schéma de base
- Le régime des garanties et responsabilités légales
- Les responsabilités de droit commun
- Les responsabilités de droit commun des constructeurs
- La responsabilité des fabricants et fournisseurs de matériaux
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Michel Zavaro |
| Collection | Litec Immo |
| Parution | 03/02/2005 |
| Nb. de pages | 200 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 315g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711005802 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0580-2 |
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