La protection du secret en droit des personnes et de la famille
Doctorat et notariat - Tome 10
Sabine Abravanel-Jolly - Collection Doctorat et notariat
Résumé
Toute personne a par nature le profond désir de soustraire sa vie au regard inhibant d'autrui. Les secrets, qui constituent ce qui est caché pour elle, sont partout. Ils apparaissent dès l'instant où elle ressent le besoin vital de protéger son intimité. Les secrets sont indissociables de la nature humaine, ils sont de l'essence de l'homme, ce qui justifie la protection du secret de la vie privée par le nouvel article 9 du Code civil. L'étude de la protection du secret en droit des personnes et de la famille trouve ainsi toute sa légitimité.
Le droit des personnes envisage surtout le secret de la vie privée, lequel a vocation à régir les rapports entre les individus. Mais, si l'être humain adopte parfois un mode de vie solitaire, il peut aussi faire partie d'une famille, ce qui légitime que le secret de la vie privée soit également protégé par le droit de la famille. En tant qu'il envisage spécifiquement l'être humain, vivant seul ou en famille, le droit des personnes et de la famille protège ainsi de nombreuses hypothèses de secret. De manière directe ou indirecte, elles se rattachent toutes au secret de la vie privée, ce qui permet d'émettre l'hypothèse d'un secret unique.
L'ouvrage a ainsi pour objet de démontrer que la protection du secret en droit des personnes et de la famille a un domaine qui s'étend bien au-delà du secret de la vie privée entendu au sens strict.
Luc Mayaux, Professeur à l'Université Jean Moulin (Lyon III).
L'auteur - Sabine Abravanel-Jolly
Sabine Abravanel-Jolly est maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice de La Revue numérique en droit des assurances : www.actuassurance.com, directrice de l'Institut des Assurances de Lyon. Elle collabore également au Code des assurances LexisNexis ainsi qu'à diverses publications spécialisées en droit des assurances.
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Sommaire
- Introduction
- L'objet de la protection
- L'identification des secrets protégés
- L'existence d'un secret unique
- Le contenu de la protection
- Les modalités de la protection
- Les limites à la protection
- Conclusion générale
- Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Defrénois |
| Auteur(s) | Sabine Abravanel-Jolly |
| Collection | Doctorat et notariat |
| Parution | 06/09/2005 |
| Nb. de pages | 326 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 570g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782856230817 |
| ISBN13 | 978-2-85623-081-7 |
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