La propriété

Jean-Louis Bergel - Collection Connaissance du droit

114 pages, parution le 15/06/1994

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Résumé

L'un des droits les plus sacrés et les plus décriés, la propriété, bien que multiforme selon les systèmes et les époques, relève d'une problématique constante. Unitaire ou hétérogène, exclusive ou collective, absolue ou limitée, publique ou privée, elle suppose toujours - qu 'on les réunisse ou qu'on les dissocie - une distinction entre l'appropriation et l'utilisation des biens.

Dans la conception française, le droit de propriété individuelle regroupe toutes les utilités des biens et tous les droits dont ils peuvent être l'objet. Mais il peut éclater et se répartir entre divers titulaires, investis, selon les cas, de droits analogues ou de droits différents (droits de jouissance ou de superficie, servitudes...). En principe exclusive, la propriété individuelle s'intègre, souvent, désormais, dans les ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, voire simplement l'indivision, qui impliquent une interdépendance des propriétaires, une organisation commune et une discipline particulière. L'irruption de l'utilité publique et l'intrusion du collectif dans la propriété privée l'ont transformée, sans la détruire.

Cet ouvrage décrit avec simplicité et clarté l'extraordinaire diversité de la propriété dans l'histoire, dans l'idéologie, dans divers pays du monde, en droit français contemporain et dans la vie quotidienne.

Contenu
- Unité ou hétérogénéité de la propriété - Propriété et exclusivité- Propriété et collectivité.

L'auteur - Jean-Louis Bergel

Le Groupe de Recherche et d'Étude de Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction d'Aix-Marseille réunit les chercheurs du Centre de Recherche et d'Études de Droit Immobilier (C.R.E.D.I) qui ont déjà publié les Grands Arrêts du Droit Immobilier (éd. Dalloz) et le Dictionnaire des servitudes (éd. Le Moniteur) et ceux du Centre d'Études Juridiques de l'Urbanisme (C.E.J.U).

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jean-Louis Bergel
Collection	Connaissance du droit
Parution	15/06/1994
Nb. de pages	114
Format	11,5 x 18
Poids	102g
EAN13	9782247017324