La formation du contrat

Yannick Dagorne-Labbe

92 pages, parution le 30/01/2002

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QUANTITÉ

Résumé

LE DROIT EN QUESTIONS. Poser les bonnes questions, apporter les bonnes réponses, tout l'art du juriste n'est-il pas résumé en ces quelques mots ? Les questions, ce sont aussi des "thèmes" ; ceux dont il est bon de discuter, justement.

Cette collection se veut, s'il se peut, récapitulative. Autour de thèmes d'actualité, sont présentés de manière accessible les enjeux majeurs d'une institution juridique discutée voire discutable. L'étudiant, auquel elle s'adresse en priorité, y trouvera sobrement condensés tous les éléments d'un débat devenu central pour sa formation, quel que soit le domaine du droit qu'il est appelé à fréquenter plus particulièrement.

La complexité croissante des relations économiques entraîne une augmentation des hypothèses où la convention liant les parties ne se formera que suivant plusieurs étapes successives.

L'étude de ce processus de formation progressive du contrat présente n intérêt évident aussi bien pour les praticiens que pour les étudiants ou enseignants. En effet, les premiers, qu'ils soient notaires, avocats ou membres du service juridique d'une entreprise, seront nécessairement appelés à participer à la négociation et à la rédaction de conventions et donc aux différents stades de la formation de cet accord. Quant aux seconds, ils ont un rôle déterminant à assurer dans la mesure où le processus de formation du contrat soulève encore de nombreux problèmes qui ne demandent qu'à être résolus.

Sommaire

Introduction

Titre I : La période antérieure à la rencontre des consentements

La phase précontractuelle
La phase contractuelle

Titre II : La période postérieure à la rencontre des consentements

La phase antérieure à la conclusion du contrat
La remise en cause du contrat postérieurement à sa conclusion

Conclusion

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ellipses
Auteur(s)	Yannick Dagorne-Labbe
Parution	30/01/2002
Nb. de pages	92
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	187g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782729809683
ISBN13	978-2-7298-0968-3