La fiscalité racontée au médecin libéral
Maurice Cozian, Jean-Claude Chocque, Marie Masclet de Barbarin - Collection Litec fiscal
Résumé
Tous les médecins sont un jour ou l'autre confrontés à la délicate question de la fiscalité. Qu'il s'agisse de savoir comment déclarer ses revenus ou comment optimiser sa situation fiscale personnelle ou professionnelle, cet ouvrage propose des solutions claires et facilement compréhensibles qui sauront faire de tout lecteur un véritable expert en fiscalité.
Fruit de la collaboration entre un avocat et deux universitaires, ce recueil aborde ainsi sous forme de cas pratiques les différentes situations concrètes auxquelles les médecins et les membres des professions de santé se trouvent habituellement confrontés :
- le début de l'activité : Faut-il exercer en nom propre ou sous forme de société ? Comment procéder à l'achat d'un véhicule professionnel ou encore quels sont les choix fiscaux à opérer lors de l'achat d'un local professionnel (financement, soumission à la TVA, SCI...) ?
- l'exercice en société : Quelles sont les modalités de constitution et de dissolution des sociétés civiles professionnelles (SCP) ? Quelles sont les difficultés liées à l'exercice sous couvert d'une société civile de moyens (SCM) ? Dans quelle mesure est-il intéressant de recourir à une société d'exercice libéral (SEL) ?
- la pratique de l'activité : Le traitement fiscal du contrat de collaboration, les aléas de l'exercice en clinique, le statut du conjoint collaborateur ou encore les incidences fiscales du divorce ;
- la transmission du cabinet médical : Quels choix opérer en cas de cession ou de donation ? Quelle décision prendre au regard de la transmission ou de la conservation des murs du cabinet ?
- les questions de procédure : Comment éviter la qualification d'abus de droit ou comment faire face à un contrôle fiscal ?
L'ouvrage se termine enfin par un divertissement de pure fiction fiscale né de la plume de Jérôme Turot (maître des requêtes honoraire au Conseil d'État, avocat à la cour d'appel de Paris).
L'auteur - Maurice Cozian
Maurice Cozian était professeur émérite de l'université de Bourgogne.
Autres livres de Maurice Cozian
L'auteur - Jean-Claude Chocque
Jean-Claude Chocque, DESS de droit fiscal de l'université de Bourgogne, avocat spécialiste en droit fiscal.
L'auteur - Marie Masclet de Barbarin
Marie Masclet De Barbarin, docteur en droit, maître de conférences à l'université Paul Cézanne d'Aix-Marseille III.
Sommaire
- Leçon 1 : Le début d'activité : exercer en nom propre ou sous forme de société ?
- Leçon 2 : Le véhicule professionnel : acquisition, déduction et cession
- Leçon 3 : L'achat d'un local professionnel : les choix fiscaux à opérer
- Leçon 4 : Le financement du local professionnel : est-il avantageux de conclure un contrat de crédit-bail immobilier ?
- Leçon 5 : Le régime fiscal des SCI : être ou ne pas être soumis à l'IS ?
- Leçon 6 : L'option pour la TVA : comment faire le bon choix ?
- Leçon 7 : La constitution d'une SCP, ou comment accueillir un nouvel associé
- Leçon 8 : La dissolution d'une SCP ou comment se défaire de ses anciens associés
- Leçon 9 : Le sac d'embrouilles de la société civile de moyens
- Leçon 10 : Quelles perspectives pour les SEL ?
- Leçon 11 : La dissolution et la liquidation d'une SELARL
- Leçon 12 : La vente à soi-même du cabinet médical et l'exonération Sarkozy : abus de droit ou effet d'aubaine ?
- Leçon 13 : Le contrat de collaboration entre médecins : variations fiscales sur la rétrocession d'honoraires
- Leçon 14 : La femme du docteur Lecas ou les statuts du conjoint collaborateur
- Leçon 15 : L'épouse du docteur Lebrun demande le divorce
- Leçon 16 : Les aléas de l'exercice en clinique
- Leçon 17 : La cession du cabinet médical : exonération pour le fonds, taxation pour les murs
- Leçon 18 : La donation du cabinet du médecin libéral : un acte pas tout à fait gratuit
- Leçon 19 : Le docteur Mabuze face au contrôle fiscal
- Divertissement : Espace harmonie chiffrée printemps 2020
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Maurice Cozian, Jean-Claude Chocque, Marie Masclet de Barbarin |
| Collection | Litec fiscal |
| Parution | 11/12/2008 |
| Nb. de pages | 118 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 205g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711007943 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0794-3 |
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