Résumé
Autrement dit, avec le réalisme qui la caractérise, la fiscalité entretient depuis longtemps des rapports étroits avec le sport. Ces relations ne devraient pas faiblir avec la publication d'une instruction récente sur le régime fiscal des organismes sans but lucratif, puisqu'en application de ce texte, seront désormais soumises de plein droit aux impôts commerciaux les associations sportives dont l'administration parviendra à démontrer que leur gestion n'est pas désintéressée ou que leurs activités ne sont plus non lucratives. Le présent ouvrage ne limite pas ses analyses à la présentation du régime fiscal des associations sportives mais examine les différents aspects de la fiscalité du sport en traitant successivement du régime fiscal des organisations sportives, de celui des activités sportives et, enfin, des sportifs eux-mêmes.
Cette synthèse, rédigée dans le souci de la clarté pédagogique sur des questions réputées techniques, est destinée à tous ceux qu'intéressent ces problèmes, les dirigeants de clubs sportifs, les sportifs eux-mêmes et bien sûr les étudiants.
L'auteur - Francois Labie
Francois Labie est professeur agrege des Facultes de droit, specialiste des finances locales.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Francois Labie |
| Collection | Droit fiscal |
| Parution | 15/06/2000 |
| Nb. de pages | 154 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 220g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275019178 |
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