La Cour européenne des droits de l'Homme
Des juges pour la liberté
Jean-Paul Costa - Collection Les sens du droit
Résumé
La Cour européenne des droits de l'Homme, une "chère inconnue", comme dans la chanson de Piaf ? Tout le monde en entend parler, à la radio, à la télévision, dans la presse, et croit la connaître. Mais qui sait vraiment où elle siège, ce qu'elle fait, l'effet de ses arrêts ?
Nul n'est mieux placé que Jean-Paul Costa, qui en a été juge treize ans et l'a présidée cinq ans, pour décrire cette institution en termes simples : un tribunal supranational, créé par les Etats, qui a le pouvoir de les condamner s'ils violent les droits et libertés de quiconque, parmi les huit cents millions d'habitants de la "Grande Europe ", de Reykjavik à Vladivostok, du Cap Nord à Malte et à Chypre.
L'auteur explique comment la Cour fonctionne : comment elle protège les personnes privées contre l'arbitraire étatique, possible partout, et contre les violations des droits fondamentaux. Comment ses jugements modèlent les droits nationaux, y compris le droit français, contraints de se modifier pour respecter la Convention européenne des droits de l'homme qui a créé la Cour en 1950. A quelles difficultés elle se heurte, car les Etats rechignent à se conformer à ses décisions et parfois les critiquent ouvertement. II explique son prestige et son rayonnement, en dehors même des frontières de notre continent.
L'auteur témoigne, enfin, d'une expérience unique. Premier président français de la Cour de Strasbourg depuis René Cassin, il montre la vie de l'institution, qui sont ses membres, les"juges pour la liberté", comment la Cour, surchargée du fait de l'attraction qu'elle exerce, réussit, au prix de réformes permanentes qu'il a lui-même vécues et promues, à garder son efficacité et son influence. Le livre s'achève sur le futur de la Cour. Jean-Paul Costa a des raisons, qu'il livre au lecteur, de le voir plus clair que sombre.
L'auteur - Jean-Paul Costa
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Sommaire
- Le système européen de protection des droits de l'Homme
- L'historique du système et son anatomie
- Physiologie : la jurisprudence de la cour, sa portée, son influence et son rayonnement
- L'expérience vécue
- Mon parcours jusqu'en 1998
- Juge à la cour (de la fin 1998 au début 2007)
- Cinq ans ou presque comme président de la cour européenne des droits de l'Homme (janvier 2007 à novembre 2011)
- Demain, la cour
- Le futur de la cour européenne des droits de l'Homme
- Aux lecteurs encore curieux : la cour européenne des droits de l'homme en 10 questions
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Jean-Paul Costa |
Collection | Les sens du droit |
Parution | 06/02/2013 |
Nb. de pages | 268 |
Format | 15 x 21 |
Couverture | Broché |
Poids | 340g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247114054 |
ISBN13 | 978-2-247-11405-4 |
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