La Cour de cassation

Yves Chartier

156 pages, parution le 18/05/2001 (2^eme édition)

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Résumé

Le propos de cette étude est d'offrir au lecteur une approche très concrète de la Cour de cassation. Celui-ci est en quelque sorte invité à une visite guidée qui l'introduit dans l'ensemble des chambres et des services, et démonte pour lui les rouages du travail matériel et intellectuel d'élaboration des arrêts. Dans cet esprit, des développements importants sont consacrés au pourvoi, ce qui conduit à l'étude des moyens, et donc des cas d'ouverture à cassation. A l'évocation de ce qui se situe en amont des arrêts, répond l'analyse de ce qui en est la suite et la conséquence, c'est-à-dire la constitution d'un corps de jurisprudence.

Le livre est divisé en trois parties : "la Cour de cassation, institution" s'arrête sur les personnes qui la composent et présente les formations de jugement ; "la Cour de cassation, juridiction" étudie l'ensemble du processus qui va du pourvoi à l'arrêt ; "la Cour de cassation, autorité" envisage la question sous le double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale.

Sommaire

I. La Cour de cassation, institution

composition
formations

II. La Cour de cassation, juridiction

le pourvoi
du pourvoi à l'arrêt
l'arrêt

III. La Cour de cassation, autorité

l'autorité juridique
l'autorité morale
Conclusion
Index alphabétique

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Yves Chartier
Parution	18/05/2001
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	156
Format	11,5 x 17
Couverture	Broché
Poids	150g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247045266
ISBN13	978-2-247-04526-6