La Cour de cassation

Yves Chartier - Collection Connaissance du droit

142 pages, parution le 15/06/1999

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Résumé

Le propos de cette étude est d'offrir au lecteur une approche très concrète de la Cour de cassation. Celui-ci est en quelque sorte invité à une visite guidée qui l'introduit dans l'ensemble des chambres et des services, et démonte pour lui les rouages du travail matériel et intellectuel d'élaboration des arrêts.

Dans cet esprit, des développements importants sont consacrés au pourvoi, ce qui conduit l'étude des moyens, et donc des cas d'ouverture à cassation. A l'évocation de ce qui se situe en amont des arrêts, répond l'analyse de ce qui en est la suite et la conséquence, c'est-à-dire la constitution d'un corps de jurisprudence.

Le livre est divisé en trois parties : « la Cour de cassation, institution » s'arrête sur les personnes qui la composent et présente les formations de jugement ; « la Cour de cassation, juridiction », étudie l'ensemble du processus qui va du pourvoi à l'arrêt ; « la Cour de cassation, autorité », envisage la question sous le double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale.

Public
- étudiants, qui trouveront les éléments leur permettant de comprendre les arrêts de la Cour de cassation- plus généralement, tous ceux qui souhaitent connaître la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire et son rôle.

Contenu
Trois parties :

1. La Cour de cassation, institution- personnes qui la composent- formations de jugement
2. La Cour de cassation, juridiction- processus qui va du pourvoi à l'arrêt
3. La Cour de cassation, autorité- double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale.