La construction du "droit à la vérité" en droit international
Patricia Naftali - Collection Droit international
Résumé
L'ouvrage reconstitue la généalogie des mobilisations du "droit à la vérité" en droit international, des luttes sociales concrètes pour sa reconnaissance à ses développements contemporains, afin d'en déterminer les enjeux socio-politiques et juridiques.
Sommaire
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Remerciements
Préface
Liste des abréviations
Sommaire
Introduction générale
Partie I – L'émergence du " droit à la vérité " dans le cadre des mobilisations contre les disparitions forcées en Amérique latine (1975-fin 1980)
Introduction
Titre I. – Les mobilisations sociales contre les disparitions forcées et la devise de " vérité " sur le sort des disparus
Titre II. – Les formes d'institutionnalisation de la cause des associations de familles de disparus
Conclusion : La " vérité " comme droit à la vie des disparus ou comme droit au deuil des familles
Partie II – La formalisation d'un " droit à la vérité " dans le registre des droits de l'homme pour lutter contre l'impunité (1990-2003) : un droit justiciable ?
Introduction
Titre I. – Les mobilisations d'activistes des droits de l'homme pour juridiciser un " droit à la vérité " : des réponses aux débats sur l'impunité
Titre II. – L'institutionnalisation du " droit à la vérité " comme pilier de la lutte contre l'impunité : la cohabitation de visions concurrentes sur la lutte contre l'impunité
Conclusion : Le " droit à la vérité ", entre politiques de vérité et politiques de châtiment
Partie III – L'inscription d'un " droit à la vérité " dans la convention internationale contre les disparitions forcées (2003-2006). Un bricolage normatif à plusieurs mains ?
Introduction
Titre I. – La diversité des mobilisations du " droit à la vérité " : un droit implicitement consacré dans plusieurs projets de convention ?
Titre II. – La formalisation expresse d'un " droit à la vérité " dans la convention : un enjeu redondant ?
Conclusion : Le " droit à la vérité " et la Convention de 2006 , un moyen de lutte efficace contre les disparitions forcées ?
Partie IV – L'institutionnalisation d'un " droit à la vérité " général au plan international (2004-2015) : la fin de l'indétermination ?
Introduction
Titre I. – La compétition internationale autour du " droit à la vérité " aux Nations unies
Titre II. – La construction d'un consensus international en faveur de la complémentarité : le dépassement de " Truth v. Justice " ?
Conclusion : Le " droit à la vérité ", un outil de lutte contre l'impunité et de promotion des droits de l'homme ?
Conclusion générale : le " droit à la vérité ", une " étincelle entre deux épées "
Annexe sur les archives de la Convention internationale contre les disparitions forcées
Bibliographie sélective
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Patricia Naftali |
| Collection | Droit international |
| Parution | 02/11/2017 |
| Nb. de pages | 578 |
| Format | 15.8 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 915g |
| EAN13 | 9782802758297 |
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