La confiance en droit privé des contrats
Thèmes et commentaires
Valérie-Laure Bénabou, Muriel Chagny, Collectif Dalloz - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière acuité en droit privé des contrats. D'emblée, la confrontation laisse place à un paradoxe : la confiance se passerait de contrat. De dernier serait presque, d'un certain point de vue, une offense à la confiance. Dans cette prespective, le contrat serait cantonnée à un simple rôle subsidiaire : il apparaîtrait seulement lorsque la confiance disparaîtrait. La réalité est certainement plus nuancée. Le contrat en tant que mode d'organisation des rapports entre individus, constitue un acte de prévision.
Cet ouvrage présente un grand intérêt à l'heure annoncée de la recodification du droit des obligations.
L'auteur - Valérie-Laure Bénabou
Valérie-Laure Benabou est agrégée des facultés de droit et professeure à l'université de Versailles-Paris-Saclay. Elle est "personne qualifiée" au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA).
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Sommaire
I : L'introduction de la confiance en droit privé des contrats
- La confiance dans les mots de la loi. Evocation du doyen Gérard Cornu
- La confiance dans les instruments internationaux et européens de droit uniforme
- La confiance dans les relations d'affaires
- La confiance dans les contrats de consommation
- La confiance dans l'économie numérique
II :
La consécration de la confiance en droit privé des contrats
- Le nouveau droit des sûretés, un outil de protection de la confiance ?
- Contrats de confiance et contrats conclus instuitu personae
- Confiance légitime, obligation de loyauté et devoir de cohérence, identité ou lien de filiation ?
- La consécration de la confiance comme fondement de la force obligatoire du contrat
- Faut-il introduire un principe de confiance dans le Livre III du titre III du Code civil ?
- Rapport de synthèse
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Valérie-Laure Bénabou, Muriel Chagny, Collectif Dalloz |
Collection | Thèmes et commentaires |
Parution | 16/04/2008 |
Nb. de pages | 174 |
Format | 15.6 x 23.6 |
Couverture | Broché |
Poids | 260g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247078905 |
ISBN13 | 978-2-247-07890-5 |
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