La conciliation judiciaire
Ariane Conus - Collection Logiques juridiques
152 pages, parution le 28/10/2020
Résumé
« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice. Et si, à l'inverse, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement ? Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire. L'art. 21 du Code de procédure civile confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré)affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans le fonctionnement de la justice française. Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse ?
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | L'Harmattan | |
| Auteur(s) | Ariane Conus | |
| Collection | Logiques juridiques | |
| Parution | 28/10/2020 | 28/10/2020 |
| Nb. de pages | 152 | - |
| Format | 13,5 x 21,5 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 204g | - |
| Intérieur | Noir et Blanc | - |
| Contenu | - |
PDF ePub |
| EAN13 | 9782343213309 |
9782140161650 9782336912400 |
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