Résumé
Une introduction complète où sont étudiés l'Angleterre, tous les pays du Commonwealth et les Etats-Unis.
Cet ouvrage est une introduction à ce droit issu de l'Angleterre et commun à tous les pays du Commonwealth.
L'auteur, spécialiste de la question, présente l'histoire et les sources de la common law ainsi que les principes actuels dans une analyse transversale.
Sont étudiées les common laws de différents pays du Commonwealth (Canada, Australie, Afrique du Sud, Nouvelle-Zélande, Irlande, Inde...) et des Etats-Unis avec leurs différences et similitudes ; l'organisation des juridictions et des magistrats est détaillée et des exemples concrets étayent les démonstrations de l'auteur. Celui-ci insiste particulièrement sur l'interaction forte entre la langue et le droit.
Nombreux parallèles avec le droit français.
Sommaire
AVANT-PROPOS
Préface
Introduction
- Section 1 : Droit et langage
- Section 2 : Common law, commune langue
Chapitre 1 : Un système issu de l'Angleterre
- Section 1 : L'ambiguïté d'un terme
- Section 2 : Un droit judiciaire
- Section 3 : La réception du droit anglais
Chapitre 2 : Les États-Unis
Chapitre 3 : Les anciens dominions
- Section 1 : Le Canada
- Section 2 : L'Australie
- Section 3 : La Nouvelle-Zélande
- Section 4 : L'Afrique du Sud
- Section 5 : L'Inde
Chapitre 4 : L'État
- Section 1 : Les constitutions
- Section 2 : The rule of law
- Section 3 : Common law et démocratie
Chapitre 5 : Les gens du droit
- Section 1 : Les praticiens
- Section 2 : L'enseignement du droit dans les États de common law
- Section 3 : L'entraînement au procès : les moots
- Section 4 : La circulation des idées et des hommes
- Section 5 : Les juges
Chapitre 6 : Les juridictions
- Section 1 : Les cours de common law
- Section 2 : La hiérarchie des juridictions
- Section 3 : L'appel
- Section 4 : Le rôle d'une Cour suprême
Chapitre 7 : La police
Chapitre 8 : Le procès de common law
- Section 1 : La procédure accusatoire presque toujours préférée à l'inquisitoire
- Section 2 : Fair trial (procès équitable) au civil et pénal, natural justice et procedural
fairness (justice naturelle et équité procédurale) en administratif
- Section 3 : Le déroulement de la procédure
- Section 4 : Fin de la procédure (du procès)
- Section 5 : Le droit au silence
- Section 6 : Origines d'un principe
- Section 7 : Effets de prétoire
- Section 8 : Le jury
- Section 9 : Le précédent
- Section 10 : Le jugement et sa rédaction
Chapitre 9 : Démocratie judiciaire et common law
- Section 1 : L'habeas corpus
- Section 2 : Droit pénal et procédure
- Section 3 : Droit public/droit privé
- Section 4 : Droit administratif
Chapitre 10 : Spécificités de la common law
- Section 1 : Common law et codification
- Section 2 : Convergences/divergences
- Section 3 : conformité/compliance
- Section 4 : Activisme ou minimalisme judiciaire ?
Conclusion
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Antoine J. Bullier | |
| Collection | Connaissance du droit | |
| Parution | 25/05/2023 | 17/08/2023 |
| Format | 11.9 x 17.4 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 128g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247223312 |
9782247226849 |
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