La bourse, opérateurs et opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence
Et de l'économie politique et sociale, avec une indication des réformes les plus urgentes. tome 1
Jules François Jeannotte Bozérian - Collection Sciences sociales
480 pages, parution le 01/02/2020
Résumé
La Bourse : ses opérateurs et ses opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence et de l'économie politique et sociale, suivie d'une indication des réformes les plus urgentes.... Tome 1 / par M. Jeannotte-Bozérian,...
Date de l'édition originale : 1859
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1859
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME.
| INTRODUCTION | 1 |
PREMIÈRE PARTIE.
Le Fait.
| Des Bourses de commerce, de leur personnel et des opérations qui s'y traitent | 11 |
| CHAP. Ier. - Des Bourses de commerce en général | 12 |
| CHAP. II. - De la Bourse de Paris | 14 |
| CHAP. III. - Du personnel des contractants | 22 |
| CHAP. IV. - Du personnel des intermédiaires | 28 |
| SECT. I. - Historique des fonctions d?agent de change | 29 |
| SECT. II. - Organisation actuelle des fonctions d?agent de change | 42 |
| § Ier. - Nombre et occupations des agents de change | 42 |
| § II. - Conditions et formalités auxquelles sont soumises les fonctions d?agent de change | 48 |
| § III. - Organisation des compagnies d?agents de change | 49 |
| § IV. - Des agents et de leurs auxiliaires | 55 |
| § V. - Du courtage et des couvertures | 58 |
| CHAP. V. - Des valeurs qui se négocient à la Bourse | 63 |
| CHAP. VI. - Des opérations de Bourse, de leur mécanisme et de leur but | 66 |
| SECT. I. - Des marchés au comptant | 68 |
| SECT. II. - Des marchés à terme | 74 |
| § Ier. - Observations préliminaires | 74 |
| § II. - Conditions diverses des marchés à terme | 82 |
| § III. - Des marchés fermes | 86 |
| § IV. - Des marchés à prime ou marchés libres | 91 |
| SECT. III. - Des escomptes | 95 |
| SECT. IV. - De l'arbitrage et de la commune | 106 |
| SECT. V. - Des reports | 107 |
| SECT. VI. - Des liquidations | 122 |
| SECT. VII. - Procédés et combinaisons de la spéculation et de l'agiotage | 133 |
| CHAP. VII. - De la coulisse, de son personnel et de ses opérations. | 161 |
| SECT. I. - Coup d??il sur l'spanstoire de la coulisse | 162 |
| SECT. II. - Organisation de la coulisse | 185 |
DEUXIÈME PARTIE.
La Loi.
| CHAPITRE préliminaire | 193 |
| CHAP. I. - Des Bourses de commerce et de leur public | 195 |
| § Ier. - De l'entrée du public dans les Bourses de commerce, | 195 |
| § II. - Des réunions des coulissiers la Bourse | 198 |
| § III. - Du droit d?entrée établi par le décret du 17 décembre 1856 | 198 |
| CHAP. II. - Des agents de change | 202 |
| SECT. I. - Du nombre des agents de change | 202 |
| SECT. II. - Des conditions requises pour être nommé agent de change | 214 |
| SECT. III. - Des sociétés contractées par les agents de change | 217 |
| § Ier. - Des sociétés relatives aux fonctions d?agent de change | 217 |
| § II. - Des sociétés'étrangères aux fonctions des agents de change | 247 |
| SECT. IV. - Des règlements adoptés par les agents de change | 249 |
| SECT. V. - Des caisses particulières des agents de change et de , la caisse commune de la compagnie | 257 |
| SECT. VI. - Des occupations des agents de change | 268 |
| § Ier. - De l'étendue du monopole conféré aux agents de change | 268 |
| § II. - De quelques restrictions apportées au monopole des agents de change | 272 |
| SECT. VII. - Des auxiliaires des agents | 275 |
| SECT. VIII. - Des droits de courtage | 276 |
| CHAP. III. - Des opérations de Bourse | 283 |
| SECT. Ier. - Des marchés au comptant | 283 |
| SECT. II. - Des marchés à terme | 292 |
| § Ier. - De la légalité des marchés à terme, en général | 292 |
| § II. - Des modalités des marchés à terme | 334 |
| § III. - Des couvertures | 337 |
| § IV. - Conditions diverses des marchés à terme | 354 |
| SECT. III. - Des escomptes, de l'arbitrage, de la commune | 358 |
| SECT. IV. - Des reports | 359 |
| SECT. V. - De la liquidation et des actions qui en résultent | 368 |
| § Ier. - De l'action en paiement | 369 |
| § II. - De l'action en répétition | 376 |
| § III. - Des divers modes d?extinction des dettes résultant des marchés à terme | 404 |
| § IV. - De la compétence des tribunaux civils et des tribunaux de commerce en matière de marchés à terme | 412 |
| CHAP. IV. - De la coulisse, des coulissiers et de leurs opérations | 416 |
| CHAP. V. - Des actions pénales naissant à l'occasion des opérations de Bourse | 416 |
| § Ier. - Des délits ou contraventions particuliers aux agents de change | 419 |
| § II. - Des délits ou contraventions particuliers aux coulissiers et courtiers-marrons | 428 |
| § III. - Des délits ou contraventions commis par les particuliers | 439 |
| § IV. - Des délits ou contraventions communs aux agents, aux coulissiers et aux particuliers | 440 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DU TOME PREMIER. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jules François Jeannotte Bozérian |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2020 |
| Nb. de pages | 480 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 652g |
| EAN13 | 9782329391854 |
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