La banque en ligne et le droit
Éric Caprioli, Pascal Agosti, Isabelle Cantero, Ilène Choukri, François Coupez - Collection Les essentiels de la banque et de la finance
Résumé
Le recours à l'Internet pour les relations entre les banques et leurs clients se diffuse dans toutes les sphères de la société, dans un contexte concurrentiel et de plus en plus européen.
En France, près de 2 millions de personnes sont déjà clientes des "cyberbanques" - les pure players - et plus de 68% des clients de banques consultent leurs comptes en ligne. À côté des services traditionnels, émergent de nouveaux produits, plus risqués : crédit à la consommation, ouverture de compte, assurance vie, etc.
L'équilibre entre les contraintes à respecter et les stratégies de conquête client est parfois délicat, l'ensemble devant être pondéré par une approche fondée sur le risque. Aussi, faut-il bien appréhender les questions complexes comme l'identification du cocontractant, la valeur juridique des preuves électroniques la traçabilité des opérations et la conservation des dossiers et des contrats souscrits par la clientèle.
Structuré en deux chapitres - l'ouverture et l'utilisation des services de banque en ligne - , cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire qui s'applique souvent de manière complémentaire, parfois antagoniste.
Synthétique et pratique il permet au lecteur de prendre connaissance des grandes problématiques juridiques de la Banque en Ligne et de faire un point sur l'état actuel des réponses juridiques et jurisprudentielles données en termes de conformité et de sécurité des transactions et des données.
L'auteur - Éric Caprioli
Eric Caprioli : avocat à la Cour, docteur en droit, associé-fondateur de Caprioli & associés, expert aux Nations unies sur les TIC, la sécurité et les risques informatiques. Il est administrateur de FediSA.
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L'auteur - Pascal Agosti
Pascal Agosti est avocat associé au sein du Cabinet d'avocats Caprioli & Associés, docteur en droit, spécialiste en droit de l'informatique, des nouvelles technologies et de la communication.
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L'auteur - Isabelle Cantero
Isabelle Cantero est avocat associé au sein du Cabinet d'avocats Caprioli & Associés.
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L'auteur - Ilène Choukri
Ilène Choukri est avocat associé au sein du Cabinet d'avocats Caprioli & Associés, Docteur en droit.
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Sommaire
- Ouverture des services de Banque en Ligne
- Utilisation des services de Banque en Ligne
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Revue Banque |
| Auteur(s) | Éric Caprioli, Pascal Agosti, Isabelle Cantero, Ilène Choukri, François Coupez |
| Collection | Les essentiels de la banque et de la finance |
| Parution | 05/05/2014 |
| Nb. de pages | 120 |
| Format | 13 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 152g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782863256312 |
| ISBN13 | 978-2-86325-631-2 |
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