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La bande dessinée et le droit d'auteur
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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La bande dessinée et le droit d'auteur

La bande dessinée et le droit d'auteur

Alain Berenboom, Maud Cock, Pierre Crucifix, Fernand De Visscher, Charlotte Declerck, Jacques Englebert, Marie-Christine Janssens, Benoît Michaux, Alain Strowel, Martine Regout, Hendrik Vanhees, Benoît Van Asbroeck - Collection Création Information Communication

268 pages, parution le 19/11/2009

Résumé

Les liens entre la bande dessinée et le droit d'auteur : analyse d'une série de questions pratiques.

Les liens entre la bande dessinée et le droit d'auteur : l'analyse d'une série de questions pratiques, souvent d'une grande importance économique, mais qui jusqu'à présent étaient rarement rencontrées par la doctrine.

Sommaire

CHAPITRE 1
Morele rechten: een algemeen overzicht met bijzondere aandacht voor de auteurs van stripverhalen

CHAPITRE 2
La bande dessinée et la liberté d'expression, y compris par rapport aux droits des tiers

CHAPITRE 3
Parodie

CHAPITRE 4
L'adaptation et les produits dérivés de la bande dessinée

CHAPITRE 5
Contraintes légales en matière contractuelle pour l'édition d'une bande dessinée (et quelques autres questions particulières)

CHAPITRE 6
La protection des personnages, des figures dessinées aux héros littéraires

CHAPITRE 7
La loi applicable, les aspects de droit international privé et la bande dessinée en Belgique

CHAPITRE 8
Strips, rechten i.v.m. de materiële drager, het volgrecht, het huwelijksvermogensrecht en erfrechtelijke aspecten


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Alain Berenboom, Maud Cock, Pierre Crucifix, Fernand De Visscher, Charlotte Declerck, Jacques Englebert, Marie-Christine Janssens, Benoît Michaux, Alain Strowel, Martine Regout, Hendrik Vanhees, Benoît Van Asbroeck
Collection Création Information Communication
Parution 19/11/2009
Nb. de pages 268
Format 15.6 x 23.6
Couverture Broché
Poids 410g
EAN13 9782804435240

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