L'indivision

PRÉFACE
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE. L'INDIVISION APPRÉHENDÉE EN TANT QUE SITUATION JURIDIQUE
Introduction
Titre I. –; Structure de l'indivision : les éléments constitutifs de la situation indivise
Chapitre 1. – Les sujets de l'indivision
Chapitre 2. – Les droits indivis
Chapitre 3. – L'objet indivis
Conclusion intermédiaire
Titre II. –; Typologie des situations indivises
Introduction
Chapitre 1. – Classifications des indivisions fondées sur le régime ou la portée des droits indivis
Chapitre 2. – Classifications des indivisions fondées sur le régime du bien indivis
Chapitre 3. – Classification des indivisions issue du Code civil
Conclusion intermédiaire

DEUXIÈME PARTIE. L'INDIVISION APPRÉHENDÉE EN TANT QUE RÉGIME JURIDIQUE
Introduction
Titre I. –; Droits sur le droit indivis : conséquences de la modalité indivise sur la titularité du droit indivis
Introduction
Chapitre 1. – Principe : le droit indivis est traité comme les droits réels exclusifs
Chapitre 2. – Exception : le droit indivis connaît (ou devrait connaître) un régime propre
Conclusion intermédiaire
Titre II. –; Droits sur le bien indivis : conséquences de la modalité indivise sur les prérogatives du titulaire du droit indivis (organisation de la concurrence entre droits réels)
Introduction
Chapitre 1. – Hypothèses où les intérêts en présence n'entrent pas en tension
Chapitre 2. – Hypothèses où les intérêts en présence entrent en tension
Conclusion intermédiaire

CONCLUSION
INDEX