L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile

Céline Joisten

Parution le 08/02/2024

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Résumé

L'analyse de l'incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l'éclairage des droits français et néerlandais

Cet ouvrage propose d'analyser l'incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l'éclairage des droits français et néerlandais. Les mécanismes créés par les juges et le législateur en vue de tempérer les effets inéquitables de cette incertitude sont analysés et distingués selon le type d'incertitude qu'ils visent.

Sommaire

Remerciements
Préface
Liste des principales abréviations
Introduction
Prolégomènes historiques

PARTIE I. Le lien causal : notions
TITRE I. La certitude causale
CHAPITRE 1. Les règles de fond
CHAPITRE 2 .Les règles de preuve
Conclusion du Titre I
TITRE II. L'analyse de l'incertitude causale
CHAPITRE 1. Délimitation
CHAPITRE 2. Typologie
Conclusion du Titre II

PARTIE II. Le traitement de l'incertitude causale
TITRE I. La perte de chance
CHAPITRE 1. Le champ d'application
CHAPITRE 2. Les conditions
CHAPITRE 3. La réparation
CHAPITRE 4. Questions spéciales
Conclusion du Titre I
TITRE II. Les autres mécanismes
CHAPITRE 1. La responsabilité proportionnelle
CHAPITRE 2. Le préjudice moral autonome
CHAPITRE 3. La responsabilité collective
CHAPITRE 4. Les présomptions de causalité
CHAPITRE 5. La sanction de la perte d'un élément de preuve
Conclusion du Titre II
Conclusion de la Partie II

APPENDICE. Considérations prospectives
TITRE I. Les valeurs
CHAPITRE 1. Les fonctions de la responsabilité civile
CHAPITRE 2. Les valeurs juridiques
TITRE II. Propositions de lege ferenda
CHAPITRE 1. Incertitude sur l'enchaînement des faits
CHAPITRE 2. Incertitude du scénario contrefactuel
Conclusion de l'appendice

Conclusion générale
Bibliographie
Index