L'impression 3D, nouveau défi pour la propriété intellectuelle

Permettre de créer des objets en volume à partir de simples fichiers numériques : les promesses sont telles que l'impression 3D est souvent annoncée comme la troisième révolution industrielle. Certes, cette technologie n'est pas nouvelle, puisqu'elle a été inventée au début des années 80.

Mais elle suscite un vif intérêt aujourd'hui, étant désormais à la portée du grand public : outre la mise sur le marché d'imprimantes 3D low cost, des sociétés spécialisées proposent la réalisation de prototypes.

Les exemples d'impressions 3D relèvent de secteurs d'activité très variés : jouet, petit outillage, construction, aéronautique, mode, automobile, art et même produit alimentaire... Comme à son heure le peer-to-peer a bouleversé l'industrie musicale et audiovisuelle, l'impression 3D, avec la mutation importante qu'elle génère dans les modes de fabrication d'objets, s'accompagne de dangers considérables pesant sur les droits de propriété intellectuelle.

Le colloque du 19 juin 2014 avait pour objectif d'analyser l'adaptabilité du droit d'auteur, des marques, brevets d'invention et modèles aux problématiques d'impression 3D, ainsi que les conséquences pratiques que cet outil innovant est susceptible d'engendrer. Il offrira ainsi l'occasion aux entreprises et à leurs représentants (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes, organisations professionnelles...) de mesurer les enjeux et d'anticiper les risques juridiques suscités par ce procédé novateur, sans perdre de vue ses éventuels bienfaits.