L'évolution récente du droit des obligations

Pierre Engel, Christine Chappuis, Sylvain Marchand, Ariane Morin - Collection CEDIDAC

200 pages, parution le 25/01/2005

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Résumé

Le droit des obligations est en évolution. La jurisprudence et la doctrine conduisent à de nouvelles interprétations qu'il faut connaître sinon toujours approuver. C'est pourquoi le Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne a organisé le 10 février 2004 une journée sur le thème de l'évolution récente du droit des obligations.

Plusieurs experts nous offrent dans cet ouvrage une étude riche en références. Après la présentation des principes fondamentaux, leurs contributions exposent les nouvelles tendances jurisprudentielles et doctrinales, ainsi que leurs conséquences pratiques.

Les principaux points du droit des obligations sont traités : l'évolution récente de la partie générale du droit des obligations, l'enrichissement illégitime, la résiliation d'un contrat de distribution exclusive, ainsi que l'examen de la jurisprudence des dix dernières années en matière de droit de la vente et de mandat.

La série

Cet ouvrage est le soixante et unième de la collection du CEDIDAC (Centre du droit de l'entreprise - droit industriel, droit d'auteur, droit commercial - de l'Université de Lausanne). Le CEDIDAC est un institut consacré à la formation continue et à la recherche, en particulier dans les domaines du droit qui intéressent les entreprises industrielles et commerciales.

Sommaire

L'évolution récente de la partie générale du droit des obligations
Enrichissement illégitime : entre contrat et gestion d'affaires,
L'évolution de la jurisprudence récente en matière de contrats de vente (1994-2004)
Le juge face à la résiliation douteuse d'un contrat de distribution exclusive
La jurisprudence du Tribunal fédéral publiée depuis 1994 en matière de mandat
Table ronde et Débats

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Pierre Engel, Christine Chappuis, Sylvain Marchand, Ariane Morin
Collection	CEDIDAC
Parution	25/01/2005
Nb. de pages	200
Format	16 x 23
Couverture	Broché
Poids	390g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782881970603