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L'évolution des conditions de travail dans la russie des soviets
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

L'évolution des conditions de travail dans la russie des soviets

L'évolution des conditions de travail dans la russie des soviets

Bureau International Du Travail - Collection Sciences sociales

278 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

L'évolution des conditions de travail dans la Russie des Soviets / Bureau international du travail
Date de l'édition originale : 1924

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

PREFACE3
CHAPITRE I: La situation et le rôle du Commissariat du travail7
CHAPITRE II: La politique des salaires14
Législation14
§ I. - La politique des salaires avant la nouvelle politique économique15
§ 2. - La politique des salaires après la nouvelle politique économique19
§ 3. - Le Conseil suprême des tarifs26
§ 4. - La Chambre des tarifs du Commissariat du travail36
§ 5. - Les principes de la politique actuelle38
CHAPITRE III: Contrats collectifs44
Législation44
§ I. - La nouvelle politique et les contrats collectifs45
§ 2. - Conclusion des contrats collectifs46
§ 3. - Caractère juridique des contrats collectifs47
§ 4. - Les diverses catégories de contrats et leur conclusion49
§ 5. - Durée et validité des contrats49
§ 6. - Responsabilité pour infraction aux contrats51
CHAPITRE IV: Méthode de conciliation des conflits52
Législation52
§ I. - Méthode de conciliation des conflits à l'époque du communisme54
§ 2. - Evolution sous le régime de la nouvelle politique56
§ 3. - Les principes et le système des organes de conflit65
§ 4. - Organes chargés d'instruire les cas d'infraction aux lois sur le travail68
§ 5. - Organes de conciliation71
CHAPITRE V: Réglementation du marché du travail79
Législation79
§ I. - La réglementation du marché du travail avant la nouvelle politique81
§ 2. - Abrogation du principe du travail obligatoire85
§ 3. - Embauchage et congédiement88
§ 4. - Rétablissement des Bourses du travail91
§ 5. - Organisation des Bourses du travail93
§ 6. - Action des Bourses du travail96
§ 7. - Dernières réformes apportées à la réglementation du marché du travail100
CHAPITRE VI: Assurance sociale105
Législation105
§ I. - L'assistance de l'Etat à la population107
§ 2. - Rétablissement de l'assurance sociale110
§ 3. - Principes généraux de l'assurance sociale111
§ 4. - Allocations et cotisations113
§ 5. - Paiement et fixation des cotisations d'assurance118
§ 6. - Les fonds de l'assurance122
§ 7. - Administration123
CHAPITRE VII: Inspection du travail127
Législation127
§ I. - Attributions générales des inspecteurs du travail127
§ 2. - Inspecteurs du travail ou inspecteurs élus129
§ 3. - Inspecteurs nommés131
§ 4. - L'inspection extra-régionale133
§ 5. - L'inspection du travail des enfants134
CHAPITRE VIII: Les syndicats professionnels136
Législation136
§ I. - Le rôle des syndicats professionnels137
§ 2. - Situation légale140
§ 3. - Relations entre l'administration de l'entreprise et les syndicats professionnels142
§ 4. - Fonctions des syndicats professionnels dans le domaine de la protection des travailleurs144
§ 5. - Organisation syndicale146
CONCLUSION150

ANNEXES

NOTE EXPLICATIVE173
ANNEXE IStatistiques des ouvriers174
ANNEXE IILes salaires181
ANNEXE IIILe développement des contrats collectifs201
ANNEXE IVLes conflits industriels210
ANNEXE VLe marché du travail225
ANNEXE VIAssurances sociales235
ANNEXE VIIInspection du travail248
ANNEXE VIIIMouvement syndical255
ANNEXE IXNombres-indices des prix271
SOURCES272
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Bureau International Du Travail
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 278
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 395g
EAN13 9782329592992

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