L'évaluation en droit d'auteur

Guillaume Henry - Collection Le Droit des affaires - Propriété intellectuelle

366 pages, parution le 07/02/2008

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Résumé

Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques.

À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur.

Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une oeuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des oeuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche.

L'auteur - Guillaume Henry

Guillaume Henry est avocat à la Cour.

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Sommaire

L'objet de l'évaluation
- Les droits et les oeuvres
- Le préjudice et la peine privée
La mise en oeuvre de l'évaluation
- L'évaluation par les parties
- L'évaluation par le juge

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Guillaume Henry
Collection	Le Droit des affaires - Propriété intellectuelle
Parution	07/02/2008
Nb. de pages	366
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	600g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711009848
ISBN13	978-2-7110-0984-8