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L'éthique fiscale
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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L'éthique fiscale

L'éthique fiscale

Vanessa Barbé - Collection Droit et ecolomie

72 pages, parution le 30/01/2024

Résumé

Dans le langage courant, l'éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l'éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques et formelles comme le droit fiscal.
À la lumière du droit fiscal, l'éthique serait ainsi à la fois un objet (une science de la morale) et une fonction (l'art de diriger la conduite d'une personne).
Elle permettrait non seulement de dégager des principes nouveaux d'appréciation mais également de dresser les lignes de conduite des différents acteurs du droit fiscal (contribuables, administration fiscale, juge, législateur).
L'étude de ses différentes manifestations en droit fiscal permet d'examiner comment celui-ci réceptionne ce concept d'éthique. Pour ce faire, cet ouvrage collectif comprend une vingtaine de contributions d'enseignants-chercheurs et de praticiens visant à tracer les éléments saillants de cette forme d'éthique.

L'auteur - Vanessa Barbé

Vanessa Barbé est Professeur de droit public à l'université Polytechnique Hauts-de-France (Valenciennes). Elle consacre ses recherches au droit des libertés fondamentales constitutionnelles, européennes et comparées.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Legitech
Auteur(s) Vanessa Barbé
Collection Droit et ecolomie
Parution 30/01/2024
Nb. de pages 72
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 460g
EAN13 9782919814251

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